Accords d'entreprise : Construction d'ouvrages d'art

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 29/04/2024
Forfait Jours Réduit
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 25/11/2024
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 14/02/2025
Ambition Mixité Femmes Hommes au sein de Bouygues Construction SA
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 23/01/2023
Accord d'entreprise sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 07/07/2025
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de Bouygues
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 27/11/2025
ACCORD RELATIF AU PÉRIMÈTRE SOCIAL ET AU VOTE ELECTRONIQUE DE BOUYGUES CONSTRUCTION SA
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 24/11/2025
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 03/04/2026
Avenant à l’accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de Bouygues Construction SA
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION SA 20/11/2017
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LA POLITIQUE SOCIALE, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION SA 04/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION SA 01/10/2020
Avenant de prorogation à l'accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE 22/03/2022
Accord sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE 26/04/2022
Accord relatif au travail exceptionnel du dimanche sur le chantier du Viaduc de Guerville
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE 05/04/2022
Accord relatif au périmètre social et au vote électronique du 5 avril 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE 22/03/2022
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE 30/03/2023
ACCORD TRAVAIL DU DIMANCHE CHANTIER DE GUERVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise Bouygues Travaux Publics 15/12/2023
Accord sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPENON BERNARD CENTRE EST 03/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une Commission Santé, Sécurité et conditions de travail au sein de la société Campenon Bernard Centre Est
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPENON BERNARD CENTRE EST 02/08/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION CESSION D'ACTIVITE ENTRE LA SOCIETE BAUMERT ET LA SOCIETE CBCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPENON BERNARD CENTRE EST 16/12/2024
CAMPENON BERNARD CENTRE-EST Accord NAO – Pour l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPENON BERNARD CENTRE EST 16/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 20/04/2018
Accord de Méthode dans le cadre de la négociation relative à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 25/09/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO 2025) 06/01/2025
Protocole d'accord Négociations Périodiques Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION ( dérogation au repos dominicalEOLE PIQUETTES MANTES 28/01/2025
Accord relatif à la mise en place d'une organisation particulière de travail - dérogation au repos dominical - Chantier EOLE PIQUETTES MANTES
ACCORD