Accords d'entreprise : Fabrication de câbles de fibres optiques

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 23/03/2018
UN ACCORD SUR LES MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE CALAIS D'ALCATEL SUBMARINE NETWORKS
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 04/07/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL - ETB DE CALAIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 24/10/2019
Accord d'établissement sur l'attribution de l'indemnité kilométrique aux personnes postes de la catégorie des agents de maitrsie
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 05/04/2021
Accord d'établissement concernant l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 15/04/2022
Accord d'établissement relatif à la sous traitance des opérations de manutention, au sein du site ASN Calais
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 26/05/2020
Aménagement du temps de travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 22/03/2023
Aménagements fins de carrières des salariés postés 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 20/02/2023
ACCORD D’ETABLISSEMENT CONCERNANT L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 14/04/2023
Accord d'établissement relatif au compagnonnage
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 22/03/2023
Aménagements fins de carrières des salariés postés 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 02/10/2023
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE MAITRISE POUR LES COLLABORATEURS NON-CADRES MANAGERS D’EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 28/05/2024
Avenant de prorogation à l'accord d'établissement concernant l'aménagement des fins de carrière des salariés postés
AVENANT

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 10/06/2024
Avenant de prorogation à l'accord d'établissement concernant le compagnonnage
AVENANT

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 10/07/2024
Avenant portant révision extinction des dispositions de l'accord d'établissement portant sur l'aménagement de la réduction du temps de travail à Calais
AVENANT

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 13/02/2026
Accord collectif établi dans le cadre de la négociation sur l'aménagement du temps de travail 2026 pour l'établissement de Calais
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA COMTEQ FRANCE 08/03/2018
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA COMTEQ FRANCE 15/06/2018
Avenant accord 5x8 A
AVENANT

Accord d'entreprise DRAKA COMTEQ FRANCE 26/02/2019
l'accord dentreprise protant sur la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA COMTEQ FRANCE 26/02/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail dns l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA COMTEQ FRANCE 17/06/2019
Accord d'entreprise 2019 protant sur la représentation du personnel au sein de COMTEQ
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA COMTEQ FRANCE 10/06/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la création du cycle 5X8A du 30 juin 2014 et de ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise DRAKA COMTEQ FRANCE 18/05/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNEL POUR LE POUVOIR ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA COMTEQ FRANCE 04/06/2020
AVENANT PEPA PRIME RECONNAISSANCE COVID
AVENANT

Accord d'entreprise DRAKA COMTEQ FRANCE 16/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE COMTEQ PORTANT PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AU FACTEURS DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA COMTEQ FRANCE 12/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE COMTEQ PORTANT PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD