Accords d'entreprise : Réparation et maintenance navale

Accord d'entreprise CHANTIERS CHS (GPEC) 02/02/2022
GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMEPTENCES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE 08/06/2018
GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE 01/04/2020
Un Accord relatif aux mesures dérogatoires en matière de congés payés dans le cadre de la crise liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE 01/04/2020
Un Avenant à l’accord sur la réduction, l’aménagement et l’organisation du temps de travail du 22.12.1999
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE 22/12/2020
Un Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 08/06/2018
EGALITE PROFESIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPOSITEWORKS FRANCE 11/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPOSITEWORKS FRANCE 18/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE PLAISANCE MAINTENANCE GRUTAGE 22/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN 12/02/2021
ACCORD SUR LA POSSIBILITE DE REDUCTION DES MANDATS DE ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN 31/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RÉGIME DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise DAMEN 31/05/2021
UN accord sur le travail du dimanche 31-05-2021
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN 31/05/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN 27/01/2023
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN 01/02/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AYANT INSTITUE UN REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COTISANTS AGIRC Art.2.1 et Art.2.2 ANI 2017
AVENANT

Accord d'entreprise DAMEN 01/02/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AYANT INSTITUE UN REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE NON COTISANTS AGIRC (hors Art.2.1 et Art.2.2 ANI 2017)
AVENANT

Accord d'entreprise DAMEN 01/02/2023
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AYANT INSTITUE UN REGIME OBLIGATOIRE DE SANTE COTISANTS AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise DAMEN 01/02/2023
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AYANT INSTITUE UN REGIME OBLIGATOIRE DE SANTE NON COTISANTS AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 21/12/2017
UN ACCORD CET (COMPTE EPARGNE TEMPS)
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 18/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE POUR LA PERIODE DU 18/01/2018 AU 17/07/2018
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 23/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'OPTIMISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET AU DETACHEMENT DU CHSCT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (DUP)
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 09/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 29/03/2018
AVENANT N°5 - ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 14/02/2020
UN ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 27/05/2020
UN ACCORD SUR LA PRISE DES CONGES PAYES POUR LA PERIODE ESTIVALE 2020
ACCORD