Accords d'entreprise : Réparation et maintenance navale
MB92 LA CIOTAT
Accord d'entreprise MB92 LA CIOTAT 13/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise MB92 LA CIOTAT 11/02/2020
Accord NAO sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise MB92 LA CIOTAT 03/07/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et la mobilité des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise MB92 LA CIOTAT 20/12/2021
Accord Négociation sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise MB92 LA CIOTAT 09/12/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
MEDYACHT CHANTIER NAVAL
Accord d'entreprise MEDYACHT CHANTIER NAVAL 12/11/2020
ACCORD ORGANISATION ET DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
MEUNIER NAVAL SERVICES
Accord d'entreprise MEUNIER NAVAL SERVICES 04/03/2019
ACCORD EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
NAVAL GROUP
Accord d'entreprise NAVAL GROUP 04/01/2022
Accord de l'établissement NAVAL GROUP BREST relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise NAVAL GROUP 28/01/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail
AVENANT
Accord d'entreprise NAVAL GROUP 17/07/2025
Accord organisation du temps de travail de l'établissement de Brest
ACCORD
NAVTIS
Accord d'entreprise NAVTIS 22/03/2019
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise NAVTIS 13/12/2021
Accord Négociations Annuelles Obligatoires NAVTIS Année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise NAVTIS 20/12/2021
Avenant accords de réduction et d'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise NAVTIS 20/12/2021
Un Accord égalité Femmes - Hommes Groupe NAVTIS 2022-2025
ACCORD
NEOTECH ENERGY
Accord d'entreprise NEOTECH ENERGY 19/01/2023
Accord collectif relatif au congé pour enfant malade
ACCORD
ODISEYA
Accord d'entreprise ODISEYA 14/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail : réévaluation de la durée hebdomadaire de travail, augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires, modification du taux de majoration des heures supplémentaires
ACCORD
OSMOSE NAUTIQUE
Accord d'entreprise OSMOSE NAUTIQUE 03/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PIRIOU NAVAL SERVICES
Accord d'entreprise PIRIOU NAVAL SERVICES 20/04/2020
un Accord portant sur l'effort conjoint consenti pendant la crise sanitaire liée au coronavirus Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise PIRIOU NAVAL SERVICES 12/09/2025
Accord Plan d'actions portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
PORT D'HIVER YACHTING
Accord d'entreprise PORT D'HIVER YACHTING 28/07/2021
Accord entreprise relatif au contingent des heures supplémentaire
ACCORD
PORT STL NAUTISME
Accord d'entreprise PORT STL NAUTISME 06/05/2020
Accord d’entreprise relatif à la prise des congés payés - COVID 19
ACCORD
RIO ET FILS
Accord d'entreprise RIO ET FILS 19/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL LECAMUS
Accord d'entreprise SARL LECAMUS 16/02/2018
PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SARL LECAMUS 22/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD
SARL PEPIN ET FILS
Accord d'entreprise SARL PEPIN ET FILS 03/05/2024
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas