Accords d'entreprise : Réparation et maintenance navale
DAMEN SHIPREPAIR BREST
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 05/03/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 03/03/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES - NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 17/02/2026
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2026
ACCORD
DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 22/12/2017
ACCORD SUR LES RéMUNéRATIONS DANS LE CADRE DE LA NéGOCIATION OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE ANNéE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 13/09/2018
accord collectif d'entreprise de réduction des mandats de la délégation unique du personnel et du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 04/12/2018
Accord sur les rémunérations dans le cadre de la négociation obligatoire d'entreprise année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 02/12/2019
Accord sur les rémunérations dans le cadre de la négociation obligatoire d'entreprise année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 22/06/2021
accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 04/10/2021
Accord sur les rémunérations et sur l'égalité professionnelle dans le cadre de la négociation obligatoire d'entreprise année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 25/08/2022
Accord sur les rémunérations et sur l'égalité professionnelle dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 25/04/2023
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 04/12/2023
Accord d'entreprise Damen Dunkerque
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 13/05/2024
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 07/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation sociale obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 05/02/2026
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de valeur
ACCORD
DAUPHIN NAUTIC
Accord d'entreprise DAUPHIN NAUTIC 28/05/2021
Accord d'entreprise
ACCORD
FOSELEV AGINTIS
Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS 20/12/2023
Négociation annuelle obligatoire pour 2024 protocole d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS 26/12/2024
Négociation annuelle obligatoire pour 2025 protocole d'accord
ACCORD
FOSELEV AGINTIS ANTILLES
Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS ANTILLES 21/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2023
ACCORD
KREATIVE
Accord d'entreprise KREATIVE 01/02/2021
Accord sur l'amenagement et l'organisation de la durée du travail au sein de la société Kreative
ACCORD
LAFARGEHOLCIM GRANULATS
Accord d'entreprise LAFARGEHOLCIM GRANULATS 01/10/2021
Accord sur les Repos Compensateurs de Nuit au sein de l'établissement Vallée de Seine - LafargeHolcim Granulats
ACCORD
MAHIEU MAINTENANCE
Accord d'entreprise MAHIEU MAINTENANCE 19/11/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise MAHIEU MAINTENANCE 24/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T) de la société MAHIEU MAINTENANCE
ACCORD
MARINE TRANSMISSIONS
Accord d'entreprise MARINE TRANSMISSIONS 23/06/2025
Accord entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise MARINE TRANSMISSIONS 20/06/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
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