SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2021
Conformément à l'article L. 2242-4 alinéa 2 du code du travail, au terme de la négociation annuelle concernant la durée et l’aménagement du temps de travail de l’année 2021 ayant débuté le 29 octobre 2020, il est établi le présent procès-verbal d’accord qui fera l'objet d'un dépôt dans les conditions prévues par le code du travail.
Participants aux réunions :
Délégation CFDT :
Délégation CGT :
Délégation CFTC :
Direction :
1ère réunion : jeudi 29 octobre 2020 à 10 h.
2ème réunion : mardi 17 novembre 2020 à 10 heures 30
DERNIER ETAT DES PROPOSITIONS RESPECTIVES DES PARTIES A L’ISSUE des REUNIONS :
PROPOSITIONS DELEGATION SYNDICALE
PROPOSITIONS de la DIRECTION
1. Janvier 2021 :
Le 1er janvier 2021 étant un vendredi, pas de jour supplémentaire accordé.
1. Janvier 2021 :
Le 1er janvier 2021 étant un vendredi, pas de jour supplémentaire accordé.
2. L’inventaire 2020 :
A
Troyes*, il aura lieu les 22 et 23 décembre 2020.
A
Verrières de Joux, l’organisation reste à définir.
2. L’inventaire 2020 :
A
Troyes*, il aura lieu les 22 et 23 décembre 2020.
A
Verrières de Joux, l’organisation reste à définir.
3. Congés d’été :
Troyes :
Semaines 31, 32 et 33 bloquées pour tous
+ 1 semaine choisie par le salarié avant ou après cette période possible (semaine 30 ou 34 au choix).
Verrières de Joux :
Fermeture de l’usine pendant 4 semaines.
Usine de Troyes : L’usine sera fermée du 9 août 2021 au 29 août 2021 inclus. (hors maintenance). Le congé principal sera donc bloqué semaine 32, 33 et 34.
Possibilité d’y accoler une 4ème semaine (semaine 31 ou 35) sous réserve de l’accord de la direction). Pour les services qui instaurent une permanence, un congé principal de 3 ou 4 semaines sera à prendre selon autorisation. Si un salarié de l’usine ayant une contrainte familiale devait s’absenter semaine 30, (exception étudiée au cas par cas) il devra revenir travailler semaine 31 afin de poser son congé principal semaine 32,
33 et 35.
SIEGE SOCIAL : 3 ou 4 semaines à prendre selon autorisation du responsable de service.
Une permanence sera assurée aux services commercial France et export, et Plateforme.
PLATEFORME LA CHAPELLE SAINT LUC :
3 ou 4 semaines à prendre selon autorisation du responsable de service. Instauration d’une permanence au mois d’août
VERRIERES DE JOUX :
Fermeture de l’usine pendant 4 semaines imposées. Les dates de fermeture seront rediscutées en CSE de janvier 2021. (de la semaine 32 à 35 ou de la semaine 31 à 34 ) Ces propositions sont acceptées par la délégation syndicale.
Les délégués syndicaux sont d’accord pour renoncer aux jours supplémentaires de fractionnement pour le personnel concerné par la prise de congé principal (semaines 32, 33, 34), sauf pour le personnel qui ne peut bénéficier des 3 semaines consécutives de congés sur la période entre mai et octobre 2021 et ceux pour lesquels la direction a refusé de prendre les 4 semaines de congés payés sur la période de mai à octobre 2021.
3. Congés d’été :
Troyes :
Semaines 31, 32 et 33 bloquées pour tous
+ 1 semaine choisie par le salarié avant ou après cette période possible (semaine 30 ou 34 au choix).
Verrières de Joux :
Fermeture de l’usine pendant 4 semaines.
Usine de Troyes : L’usine sera fermée du 9 août 2021 au 29 août 2021 inclus. (hors maintenance). Le congé principal sera donc bloqué semaine 32, 33 et 34.
Possibilité d’y accoler une 4ème semaine (semaine 31 ou 35) sous réserve de l’accord de la direction). Pour les services qui instaurent une permanence, un congé principal de 3 ou 4 semaines sera à prendre selon autorisation. Si un salarié de l’usine ayant une contrainte familiale devait s’absenter semaine 30, (exception étudiée au cas par cas) il devra revenir travailler semaine 31 afin de poser son congé principal semaine 32,
33 et 35.
SIEGE SOCIAL : 3 ou 4 semaines à prendre selon autorisation du responsable de service.
Une permanence sera assurée aux services commercial France et export, et Plateforme.
PLATEFORME LA CHAPELLE SAINT LUC :
3 ou 4 semaines à prendre selon autorisation du responsable de service. Instauration d’une permanence au mois d’août
VERRIERES DE JOUX :
Fermeture de l’usine pendant 4 semaines imposées. Les dates de fermeture seront rediscutées en CSE de janvier 2021. (de la semaine 32 à 35 ou de la semaine 31 à 34 ) Ces propositions sont acceptées par la délégation syndicale.
Les délégués syndicaux sont d’accord pour renoncer aux jours supplémentaires de fractionnement pour le personnel concerné par la prise de congé principal (semaines 32, 33, 34), sauf pour le personnel qui ne peut bénéficier des 3 semaines consécutives de congés sur la période entre mai et octobre 2021 et ceux pour lesquels la direction a refusé de prendre les 4 semaines de congés payés sur la période de mai à octobre 2021.
PROPOSITIONS DELEGATION SYNDICALE
PROPOSITIONS de la DIRECTION
PROPOSITIONS DELEGATION SYNDICALE
PROPOSITIONS de la DIRECTION
PROPOSITIONS DELEGATION SYNDICALE
PROPOSITIONS de la DIRECTION
PROPOSITIONS DELEGATION SYNDICALE
PROPOSITIONS de la DIRECTION
4. Congés d’été – Ordre des départs :
Usine de Troyes :
Départ 11 h 45 à 12 h 00 le dernier jour de travail avant congés pour le personnel en journée et en équipe du matin. Départ la veille pour le personnel en équipe d’après-midi et de nuit avec possibilité de récupérer.
A Verrières de Joux :
L’ordre des départs sera défini en fonction de l’activité.
4. Congés d’été – Ordre des départs :
Usine de Troyes :
Départ 11 h 45 à 12 h 00 le dernier jour de travail avant congés pour le personnel en journée et en équipe du matin. Départ la veille pour le personnel en équipe d’après-midi et de nuit avec possibilité de récupérer.
A Verrières de Joux :
L’ordre des départs sera défini en fonction de l’activité.
left
EQUIPE DEPART
Nuit La veille.
Matin Le jour même à 13h.
Après-midi Passage en horaire de journée.
Journée Départ aux horaires habituels sauf si période haute.
EQUIPE DEPART
Nuit La veille.
Matin Le jour même à 13h.
Après-midi Passage en horaire de journée.
Journée Départ aux horaires habituels sauf si période haute.
5. Congés – 5ème semaine :
5ème semaine positionnée du 27 au 31 décembre 2021 inclus et le vendredi 24 décembre en annualisation.
Les délégués du personnel souhaitent que le personnel de production à Troyes travaillant de nuit le 23 décembre 2021 puisse stopper le travail dans la nuit du 23 au 24/12/2021 à 5 heures.
Usine de Troyes Plateforme et Siège social :
La 5ème semaine sera positionnée du 27 au 31 décembre 2021 sans permanence (hormis la maintenance).
Le 24 décembre sera accordé en jour d’annualisation pour les salariés annualisés.
Il pourra être accordé au cas par cas par les responsables de service pour les salariés qui ne sont pas annualisés.
VERRIERES DE JOUX :
La 5ème semaine sera positionnée du 24 au 31 décembre 2021. Le travail cessera le 23 décembre 2021 au soir.
Ces propositions sont acceptées par la délégation syndicale.
5. Congés – 5ème semaine :
5ème semaine positionnée du 27 au 31 décembre 2021 inclus et le vendredi 24 décembre en annualisation.
Les délégués du personnel souhaitent que le personnel de production à Troyes travaillant de nuit le 23 décembre 2021 puisse stopper le travail dans la nuit du 23 au 24/12/2021 à 5 heures.
Usine de Troyes Plateforme et Siège social :
La 5ème semaine sera positionnée du 27 au 31 décembre 2021 sans permanence (hormis la maintenance).
Le 24 décembre sera accordé en jour d’annualisation pour les salariés annualisés.
Il pourra être accordé au cas par cas par les responsables de service pour les salariés qui ne sont pas annualisés.
VERRIERES DE JOUX :
La 5ème semaine sera positionnée du 24 au 31 décembre 2021. Le travail cessera le 23 décembre 2021 au soir.
Ces propositions sont acceptées par la délégation syndicale.
6. Pont du 14 mai 2020 :
Fermeture de tous les services de Troyes (usine, plateforme, Siège) et Verrières de Joux, le vendredi 14 mai 2021.
A TROYES *: Pose d’un jour d’annualisation pour les salariés annualisés. Pose d’un CP, CA ou JABS pour le personnel non annualisé.
A VERRIERES DE JOUX :
Un jour annualisation pour les salariés annualisés
Un CP pour les salariés forfaités et cadres.
6. Pont du 14 mai 2020 :
Fermeture de tous les services de Troyes (usine, plateforme, Siège) et Verrières de Joux, le vendredi 14 mai 2021.
A TROYES *: Pose d’un jour d’annualisation pour les salariés annualisés. Pose d’un CP, CA ou JABS pour le personnel non annualisé.
A VERRIERES DE JOUX :
Un jour annualisation pour les salariés annualisés
Un CP pour les salariés forfaités et cadres.
PROPOSITIONS DELEGATION SYNDICALE
PROPOSITIONS de la DIRECTION
PROPOSITIONS DELEGATION SYNDICALE
PROPOSITIONS de la DIRECTION
7. Pont du 12 novembre 2021 :
Fermeture de tous les services de Troyes (usine, plateforme, Siège) et le vendredi 12 novembre 2021.
A TROYES *: Pose d’un jour d’annualisation pour les salariés annualisés. Pose d’un CP, CA ou JABS pour le personnel non annualisé.
A VERRIERES DE JOUX :
A discuter en CSE du mois d’octobre 2021
7. Pont du 12 novembre 2021 :
Fermeture de tous les services de Troyes (usine, plateforme, Siège) et le vendredi 12 novembre 2021.
A TROYES *: Pose d’un jour d’annualisation pour les salariés annualisés. Pose d’un CP, CA ou JABS pour le personnel non annualisé.
A VERRIERES DE JOUX :
A discuter en CSE du mois d’octobre 2021
8. Prise des congés 2021 et décompte des congés en jours ouvrés :
En accord avec les délégués syndicaux, pour les établissements de Troyes et Verrières de Joux :
La prise des congés continuera de se faire du 1er janvier au 31 décembre de l’année (année civile).
Le calcul et le décompte des congés payés pour l’ensemble du personnel continuera de se faire en jours ouvrés (semaine de 5 jours : du lundi au vendredi, s’il n’y a pas de jour férié).
8. Prise des congés 2021 et décompte des congés en jours ouvrés :
En accord avec les délégués syndicaux, pour les établissements de Troyes et Verrières de Joux :
La prise des congés continuera de se faire du 1er janvier au 31 décembre de l’année (année civile).
Le calcul et le décompte des congés payés pour l’ensemble du personnel continuera de se faire en jours ouvrés (semaine de 5 jours : du lundi au vendredi, s’il n’y a pas de jour férié).
9. Pose des Congés :
Sur le workflow KELIO/BODET à Troyes* :
Les droits à congés ou soldes (CP, CA, RTT ou JABS) sont consultables sur le Workflow du logiciel de gestion Bodet dès le début de l’année 2021 et mis à jour sur les fiches de paie de juin 2021 (La période d’acquisition des CP et CA reste du 1er juin 2020 au 31 mai 2021)
Les salariés ayant un compte devront renseigner sur le workflow (Bodet) le planning prévisionnel de leurs congés payés, congés d’ancienneté, et JABS dès que possible et au plus tard le 26 février 2021. Il sera toujours possible de modifier une prévision.
A Verrières de Joux :
Les demandes de congés sont à effectuer depuis le portail KELIO.
9. Pose des Congés :
Sur le workflow KELIO/BODET à Troyes* :
Les droits à congés ou soldes (CP, CA, RTT ou JABS) sont consultables sur le Workflow du logiciel de gestion Bodet dès le début de l’année 2021 et mis à jour sur les fiches de paie de juin 2021 (La période d’acquisition des CP et CA reste du 1er juin 2020 au 31 mai 2021)
Les salariés ayant un compte devront renseigner sur le workflow (Bodet) le planning prévisionnel de leurs congés payés, congés d’ancienneté, et JABS dès que possible et au plus tard le 26 février 2021. Il sera toujours possible de modifier une prévision.
A Verrières de Joux :
Les demandes de congés sont à effectuer depuis le portail KELIO.
10. Journée de solidarité :
Pour tous les établissements, la journée de solidarité est fixée au lundi 24 mai 2021 (lundi de Pentecôte). Elle n’est pas travaillée.
Pour le personnel concerné par l’annualisation, cette journée est répartie dans le compteur annuel (1 607 heures).
Elle est décomptée du forfait pour le personnel forfaité (forfait jour et forfait heures).
10. Journée de solidarité :
Pour tous les établissements, la journée de solidarité est fixée au lundi 24 mai 2021 (lundi de Pentecôte). Elle n’est pas travaillée.
Pour le personnel concerné par l’annualisation, cette journée est répartie dans le compteur annuel (1 607 heures).
Elle est décomptée du forfait pour le personnel forfaité (forfait jour et forfait heures).
PROPOSITIONS DELEGATION SYNDICALE
PROPOSITIONS de la DIRECTION
PROPOSITIONS DELEGATION SYNDICALE
PROPOSITIONS de la DIRECTION
11. Jours de RTT (JABS) pour l’année 2021 :
Les salariés cadres bénéficieront de 11 JABS (RTT) pour l’année 2021, proratisés si l’année complète n’est pas travaillée.
Le personnel forfaitisé 38 heures (à Troyes*) ou 39 heures (pour Verrières de Joux) bénéficiera de 5 JABS (RTT) pour l’année 2021, proratisés si l’année complète n’est pas travaillée.
11. Jours de RTT (JABS) pour l’année 2021 :
Les salariés cadres bénéficieront de 11 JABS (RTT) pour l’année 2021, proratisés si l’année complète n’est pas travaillée.
Le personnel forfaitisé 38 heures (à Troyes*) ou 39 heures (pour Verrières de Joux) bénéficiera de 5 JABS (RTT) pour l’année 2021, proratisés si l’année complète n’est pas travaillée.
12. Calcul annuel pour le personnel annualisé :
Troyes* :
Compte tenu des éléments ci-dessus, le calcul annuel entraîne un horaire théorique hebdomadaire pour le personnel en horaire individualisé, de 35 h 33 minutes sur 4,5 jours (selon les horaires en vigueur dans les différents services ou ateliers concernés).
Pour le personnel en équipe, l’horaire hebdomadaire sera de 36 heures.
Verrières de Joux ;
Le temps de travail hebdomadaire sera de 35 heures. Voir le décompte du temps de travail 2021 joint au PV du CSE du 10 décembre 2020.
12. Calcul annuel pour le personnel annualisé :
Troyes* :
Compte tenu des éléments ci-dessus, le calcul annuel entraîne un horaire théorique hebdomadaire pour le personnel en horaire individualisé, de 35 h 33 minutes sur 4,5 jours (selon les horaires en vigueur dans les différents services ou ateliers concernés).
Pour le personnel en équipe, l’horaire hebdomadaire sera de 36 heures.
Verrières de Joux ;
Le temps de travail hebdomadaire sera de 35 heures. Voir le décompte du temps de travail 2021 joint au PV du CSE du 10 décembre 2020.
13. Planning prévisionnel pour le personnel annualisé :
Troyes*
:
A ce jour, la direction prévoit le planning suivant :
Période Basse : Février (semaine 6 et 7) et semaine 42 Octobre
Période normale : Janvier, Mars, Avril, Mai, Juin, Août, Septembre, Octobre, Novembre et Décembre
Période haute : Juillet,
Le planning prévisionnel détaillant les périodes Hautes, Normales et Basses d’activité des salariés annualisés est joint. Il sera soumis aux membres du CSE lors de la prochaine réunion du CSE du 19 janvier 2021. Si des modifications sont effectuées en cours d’année, elles seront affichées au sein des ateliers de production.
Verrières de Joux :
Période Normale : Janvier, Février, Mars, Avril, Mai, Septembre, Octobre, Novembre
Période haute : Juin, Juillet
Période Basse : Décembre
13. Planning prévisionnel pour le personnel annualisé :
Troyes*
:
A ce jour, la direction prévoit le planning suivant :
Période Basse : Février (semaine 6 et 7) et semaine 42 Octobre
Période normale : Janvier, Mars, Avril, Mai, Juin, Août, Septembre, Octobre, Novembre et Décembre
Période haute : Juillet,
Le planning prévisionnel détaillant les périodes Hautes, Normales et Basses d’activité des salariés annualisés est joint. Il sera soumis aux membres du CSE lors de la prochaine réunion du CSE du 19 janvier 2021. Si des modifications sont effectuées en cours d’année, elles seront affichées au sein des ateliers de production.
Verrières de Joux :
Période Normale : Janvier, Février, Mars, Avril, Mai, Septembre, Octobre, Novembre
Période haute : Juin, Juillet
Période Basse : Décembre
14. Durée de l’accord :
Le présent accord est conclu pour une durée d’un an, soit l’année 2021.
15. Révision et dénonciation de l’accord :
Le présent accord pourra être révisé ou dénoncé par l’une au l’autre des parties signataires, selon la procédure prévue par la loi, sous réserve de respecter un préavis de trois mois.
16. Entrée en vigueur :
Les mesures prises entreront en vigueur le 1er janvier 2021.
17. Dépôt du procès-verbal et formalités administratives :
Conformément aux articles D. 2231-2 et D. 2231-5 du Code du travail, le présent accord sera déposé en deux exemplaires dont une version sur support papier signée et une version sur support électronique auprès de l’Unité territoriale de l’AUBE de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi. Il sera également déposé au greffe du Conseil de Prud’hommes de TROYES.
Chaque organisation syndicale représentative ayant participé à la négociation de l’accord en recevra un exemplaire.
Le procès donnera lieu à affichage.
Fait à Troyes, le 3 décembre 2020
Signataires :
Le Délégué Syndical CFDT
Le Délégué Syndical CFTC
Le Délégué Syndical CGT ;
Le DRH
*Lorsqu’il est écrit à Troyes, sans précision, cela inclus les 3 établissements, Usine, Plateforme et Siège social
