Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIEL
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SII
Application de l'accord
Début : 01/04/2018
Fin : 01/01/2999
Début : 01/04/2018
Fin : 01/01/2999
9 accords de la société SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIEL
Le 14/03/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SII
Entre les soussignés
- La société SII dont le siège social est situé Immeuble Sequana 2, 87 Quai Panhard et Levassor – 75013 PARIS, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 315000943 et représentée par le Président du Directoire,
d’une part,
- Les organisations syndicales de salariés représentatives :
- L’organisation syndicale CFDT, en sa qualité de délégué syndical central ;
- L’organisation syndicale CFTC, en sa qualité de délégué syndical central ;
- L’organisation syndicale FO, en sa qualité de délégué syndical central ;
Ci-après dénommées « les organisations syndicales »,
D’autre part.
La société SII et les organisations syndicales représentatives sont ci-après dénommées, collectivement, « les parties signataires ».
Sommaire
TOC \o "1-3" \h \z \u Préambule PAGEREF _Toc507603057 \h 3
Article1 :OBJET ET CHAMP D’APPLICATION DU PRESENT ACCORD PAGEREF _Toc507603058 \h 4
Article 2 :TELETRAVAIL REGULIER PAGEREF _Toc507603059 \h 4
2.1Conditions d’éligibilité au télétravail PAGEREF _Toc507603060 \h 4
2.2Organisation du télétravail PAGEREF _Toc507603061 \h 4
2.2.1 Rythme de télétravail PAGEREF _Toc507603062 \h 4
2.2.3 Lieu de télétravail PAGEREF _Toc507603063 \h 5
2.3 Mise en œuvre du télétravail PAGEREF _Toc507603064 \h 5
2.3.1Modalités de demande PAGEREF _Toc507603065 \h 5
2.3.2Période d’adaptation PAGEREF _Toc507603066 \h 5
2.3.3Réversibilité définitive PAGEREF _Toc507603067 \h 6
2.3.4Planification des jours de télétravail PAGEREF _Toc507603068 \h 6
2.3.5Horaires durant lesquels le salarié peut être joint PAGEREF _Toc507603069 \h 7
2.3.6Conformité des installations et des lieux PAGEREF _Toc507603070 \h 7
2.3.7Installation électrique et débit internet PAGEREF _Toc507603071 \h 7
2.3.8Santé et sécurité PAGEREF _Toc507603072 \h 7
2.3.9Assurance PAGEREF _Toc507603073 \h 8
2.3.10Matériel mis à disposition dans le cadre d’un télétravail PAGEREF _Toc507603074 \h 8
2.3.11Prise en charge financière du télétravail PAGEREF _Toc507603075 \h 8
2.3.12Protection des données et confidentialité des informations et des fichiers PAGEREF _Toc507603076 \h 9
Article 3 : TÉLÉTRAVAIL OCCASIONNEL PAGEREF _Toc507603077 \h 9
Article 4 : MODALITÉS DE SUIVI DE L’ACCORD PAGEREF _Toc507603078 \h 9
Article 6 : DUREE et entree en vigueur PAGEREF _Toc507603079 \h 10
Article 7 : REVISION et denonciation PAGEREF _Toc507603080 \h 10
Article 8 : notification et depot PAGEREF _Toc507603081 \h 10
Annexe 1 Formulaire de demande mise en place d’un télétravail12
Annexe 2 Déclaration sur l’honneur de conformité électrique13
Préambule
Le présent accord s’inscrit dans une volonté de l’entreprise d’être innovante socialement, en améliorant la qualité de vie et les conditions de travail de ses collaborateurs. Il constitue également une opportunité de mieux concilier vie professionnelle et vie privée, en améliorant le confort de travail, dans le respect des nécessités de service. Il fait suite à l’expérience menée au sein de l’agence SII Rennes qui a démontré l’intérêt des collaborateurs pour cette forme d’organisation du travail.
Les parties signataires rappellent que le télétravail s’entend comme « toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volontaire en utilisant les technologies de l'information et de la communication » - Article L1222-9 du Code du travail
Les parties signataires reconnaissent par le présent accord deux formes de télétravail :
- Le télétravail régulier
- Le télétravail occasionnel.
Les parties signataires entendent par le présent accord définir les conditions minimales à la mise en place du télétravail. Elles acceptent qu’il y soit dérogé, uniquement dans un sens plus favorable, sur décision unilatérale des Directions d’agence.
Aussi les parties signataires réaffirment que la mise en place du télétravail se fonde sur les principes suivants :
- Le volontariat,
- La préservation du lien social,
- Le respect de la vie privée,
- La réversibilité,
- La prévention des risques professionnels (TMS),
- La préservation de la sécurité des systèmes d’information dans le respect de la norme ISO 27001
- Le droit à la déconnexion.
Article1 :OBJET ET CHAMP D’APPLICATION DU PRESENT ACCORD
Il s’inscrit dans le cadre des articles L. 1222-9 à L. 1222-11 du Code du travail.
Article 2 :TELETRAVAIL REGULIER
2.1Conditions d’éligibilité au télétravail
Le télétravail ne peut être ouvert
qu’à des postes ou des activités compatibles avec cette forme d’organisation. Ainsi, ne peuvent pas être éligibles les collaborateurs ayant une activité qui par nature requiert d’être exercée physiquement dans les locaux de SII ou du client, notamment en raison des équipements matériel ou la nécessité d’une présence physique.
Les parties signataires souhaitent, que seuls les collaborateursen contrat à durée indéterminée, soient éligibles au télétravail, sous réserve de répondre aux critères ci-après.
Au-delà de la nature du contrat de travail, l’éligibilité au télétravail sera établie sur la base des critères suivants :- La nature de l’activité qui peut être ou non réalisée en télétravail
- La configuration du poste de travail (besoin matériel spécifique, sécurité, connexion…)
- La configuration de l’équipe
- La capacité du salarié à travailler de façon autonome et régulière à distance
- En cas de mission en Assistance Technique, sous réserve de l’accord préalable du client
2.2Organisation du télétravail
2.2.1 Rythme de télétravail
Afin de maintenir le lien social avec les collègues et l’entreprise, le télétravail pourra être exercé :
- dans le cadre d’un contrat à temps plein, pour
un maximum de 2 jours par semaine et défini par journée entière et demi-journée.
- dans le cadre d’un contrat à temps partiel dont la durée de travail est comprise entre 61% et 90%, à raison d
’une journée par semaine (ou ½ journée).
Les collaborateurs exerçant leur activité à temps partiel pour une durée inférieure ou égale à 60% ne sont pas éligibles au télétravail.
2.2.3 Lieu de télétravail
Le lieu du télétravail est le
domicile du salarié. Il devra être déclaré à SII. Ce lieu ne peut être modifié sans l’accord des parties.
2.3 Mise en œuvre du télétravail
Modalités de demande
A l’issue de cet échange, la demande du collaborateur est formalisée par écrit, via le formulaire de mise en place, attestant de l’accord du manager sur la mise en place d’un télétravail. Ce formulaire est transmis au service RH de l’agence, après l’accord du manager.
Avant la mise en place du télétravail, le collaborateur est reçu par le service RH afin de :
- Exposer les aspects pratiques de ce mode d’organisation de travail,
- Recueillir les justificatifs d’assurance, de conformité électrique et de débit internet.
Le formulaire signé du collaborateur et de la Direction fixe :
- Les jours de télétravail retenus
- La durée de cette organisation, dans la limite de 6 mois
- Et rappelle l’engagement du collaborateur de respecter les termes du présent accord.
Dans le cadre d’un renouvellement de télétravail, après une période initiale de 6 mois, la demande est effectuée au moins un mois avant l’échéance prévue.
Période d’adaptation
Afin de permettre à chacune des parties d’expérimenter le dispositif et de s’assurer qu’il répond bien aux attentes des deux parties, une période d’adaptation d’un mois est prévue.
Durant cette période, le collaborateur ou son manager pourront demander de mettre fin au télétravail, moyennant un délai de prévenance réciproque d’une semaine calendaire, à compter de la réception de la demande.Au terme de ce délai, le collaborateur reprend son activité dans des conditions identiques ou similaires à celles qui lui étaient applicables avant la période de télétravail et restitue le matériel mis à disposition.
Réversibilité définitive
D’autre part, après la période d’adaptation, le manager conserve la possibilité de mettre fin au télétravail, moyennant un délai de deux semaines calendaires, dans les situations suivantes :
- Problématiques organisationnelles
- Problématiques de sécurité des personnes
- Problématiques de sécurité du SI
- En cas de changement de poste. Dans cette dernière hypothèse, une nouvelle demande de télétravail pourra être formulée auprès du nouveau manager.
Quelle que soit la situation de fin de télétravail, le salarié reprend son activité dans des conditions identiques à celles qui lui étaient applicables avant la période de télétravail et restitue le matériel mis à disposition.
Planification des jours de télétravail
- Le lundi
- Le mardi
- Le jeudi
- Le vendredi
Ce choix est inscrit sur le formulaire de mise en place du télétravail.
Les parties signataires rappellent également que le collaborateur en télétravail peut être amené à se déplacer pour les besoins de sa mission, une formation ou toute autre obligation professionnelle, y compris sur un jour en principe télétravaillé.
Ainsi, en respectant un délai de prévenance raisonnable, cette journée de télétravail sera décalée à un autre jour de la même semaine ou annulée. Ce changement ou annulation fait l’objet d’un échange de mail entre le manager et le collaborateur.
Horaires durant lesquels le salarié peut être joint
Il est également entendu que pendant ses absences (maladie, congés, ...), le salarié habituellement en télétravail ne travaille pas.
Pendant ses jours de télétravail, le salarié doit être joignable par tout moyen selon les horaires de SII (de 9h30 à 17h30 avec 1 heure pour le déjeuner entre 12h00 et 14h00) et/ou en fonction de sa modalité du temps de travail.
Le salarié doit respecter les durées légales de travail et de repos.
Conformité des installations et des lieux
Installation électrique et débit internet
Il s’engage également à remettre une mesure de débit de son réseau internet (exemple : www.speedtest.net/fr/), afin que le manager puisse s’assurer que ce débit réponde aux exigences du projet.
Santé et sécurité
Le collaborateur peut demander les conseils en ergonomie auprès de son établissement et peut également demander une visite d’inspection des représentants du personnel compétents en matière d'hygiène, sécurité et conditions de travail.
Il est rappelé que l'accident survenu sur le lieu où est exercé le télétravail pendant l'exercice de l'activité professionnelle du collaborateur est présumé être un accident de travail. Il appartient alors au collaborateur de porter son accident à la connaissance de SII, selon les procédures en vigueur, aux fins d’établir la déclaration adéquate.
Assurance
Le matériel fourni par SII pour l’exercice du télétravail n’entre pas dans la couverture de l’assurance du collaborateur, aussi SII couvrira via sa propre police d’assurance une extension de garantie liée à cette utilisation du matériel.
Matériel mis à disposition dans le cadre d’un télétravail
- PC portable
- Cable antivol
- Des équipements complémentaires pourront être fournis en fonction des rôles et responsabilités des collaborateurs en télétravail.
Il disposera également de l’accès à distance à ses applications de travail (accès VPN sécurisé sur réseau SII et/ou réseau client) et d’une solution de téléphonie (Voix sur IP, tel portable si en conformité avec les règles d’attribution des téléphones portables décidées par SII, accès à un système de messagerie SII ou Client).
Le collaborateur prend soin des équipements qui lui sont confiés et informe immédiatement son responsable hiérarchique en cas de panne, mauvais fonctionnement, détérioration, perte ou vol du matériel mis à disposition. Au terme de leur échange, il sera défini si le collaborateur est en mesure de poursuivre son activité sur son lieu de télétravail ; sinon un retour dans les locaux de SII ou du Client sera priorisé.
Le collaborateur s’engage à se connecter de manière régulière au réseau SII, afin de pouvoir installer les mises à jour nécessaire à son matériel.
Il bénéficie dans ce cas de l’assistance téléphonique informatique normalement disponible au sein de SII.
Prise en charge financière du télétravail
Elles ajoutent que le collaborateur conserve son droit à ticket restaurant, lorsqu’il exerce son activité en télétravail.
Protection des données et confidentialité des informations et des fichiers
Il est rappelé que chacun est responsable de l’utilisation du matériel qui lui est fourni, et s’engage à ne pas l’utiliser dans des conditions pouvant porter atteinte à la sécurité et à l’intégrité du système d’information de la société.
A ce titre, il est interdit de laisser les autres membres du foyer utiliser le matériel mis à disposition par SII.
Le collaborateur s’engage par ailleurs à respecter la charte informatique en vigueur au sein de SII. Le salarié ne pourra être tenu responsable en cas de contamination non intentionnelle du matériel informatique par un virus, s'il a suivi les règles et préconisations en vigueur.
Article 3 : TÉLÉTRAVAIL OCCASIONNEL
Exécuté de façon exceptionnelle et non récurrente par le collaborateur, en accord avec sa hiérarchie, le télétravail occasionnel a vocation à répondre à des situations inhabituelles ou d’urgence.
Cette situation est ouverte aux collaborateurs disposant déjà d’outils de travail à distance mis à disposition par l’entreprise.
Le collaborateur souhaitant recourir au travail à domicile occasionnel doit préalablement recueillir l’accord de sa hiérarchie, formalisé par échange de mail.
Le mail de demande doit préciser :
- Nom/prénom du collaborateur,
- Le motif de la demande de télétravail occasionnel,
- Les jours concernés (dates précises),
- L'adresse du domicile à partir duquel s'effectuera le télétravail,
- Une brève description du matériel mis à disposition par SII permettant la réalisation du télétravail.
Article 4 : MODALITÉS DE SUIVI DE L’ACCORD
Les parties conviennent de suivre l’application du présent accord, une fois par an, dans le cadre de la négociation annuelle sur le partage de la valeur ajoutée. Son document préparatoire présente un point sur l’organisation et la durée effective du temps de travail. Il y sera alors ajouté un indicateur présentant le nombre de collaborateurs en télétravail.
Article 5 :PUBLICITE DE l’ACCORD
Les parties conviennent que les modalités de mise en place du télétravail au sein de SII seront présentées aux collaborateurs au plus tard dans les 3 mois suivant l’entrée en vigueur du présent accord.Article 6 : DUREE et entree en vigueur
Le présent accord entrera en vigueur au 1er avril 2018.
Il est conclu pour une durée indéterminée.
Les avenants aux contrats de travail, portant sur un télétravail, en cours à la date d’effet du présent accord perdureront jusqu'à leur terme. La poursuite de ces situations de télétravail devra être étudiée dans le cadre du présent accord
Article 7 : REVISION et denonciation
Le présent accord pourra être modifié selon les dispositions des articles L. 2261-7-1 et suivant du Code du travail.
Il pourra également être dénoncé dans les conditions prévues aux articles L. 2222-6 et L. 2261-9 et suivants du Code du travail. Le préavis de dénonciation est fixé à trois mois.
L’accord dénoncé continue donc à produire effet jusqu’à l’entrée en vigueur du nouvel accord qui lui est substitué ou, à défaut, pendant une durée d’un an à compter de l’expiration du préavis de trois mois.
Article 8 :notification et depot
En application de l’article L 2231-5 du code du travail, le présent accord sera notifié, après signature de la Direction et d’une ou plusieurs organisations syndicales, par la Direction aux organisations syndicales représentatives.
Puis, conformément aux articles L 2231-6 et D 2231-1 et suivants du code du travail, il sera déposé par les soins de la Direction, en deux exemplaires, dont une version électronique, auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi d’Ile de France et en un exemplaire auprès du Secrétariat-Greffe du Conseil de Prud’hommes de Paris.
Les parties signataires conviennent que, dans un but de préserver la vie privée des signataires, une version anonymisée sera remise par la Direction en vue de sa publication sur la base de données nationale. Elles acceptent que l’intégralité de cet accord soit publiée.
Annexe 1 : Formulaire de demande de mise en place d’un télétravail
Annexe 2 : Déclaration sur l’honneur de conformité électrique
Fait à Paris, le 14 mars 2018
Etabli en 6 exemplaires
Pour la DirectionPour les organisations syndicales
Annexe 1 :Formulaire de demande mise en place d’un télétravail
Nom : ………………………………………………… Prénom : …………………………………………………
Matricule : ………………
Demande à exercer son activité en télétravail à compter du : …………………………………………………
Poste occupé
Jour(s) souhaité(s)*
Accord du manager
Jour(s) retenu(s)*
Nom, Prénom, Signature
* lundi, mardi, jeudi ou vendredi dans la limite de 2 jours par semaine pour un collaborateur à temps plein ou de 1 journée par semaine pour un collaborateur à temps partiel >61%
Entretien RH tenu le :
Le collaborateur s’engage à respecter les termes de l’accord relatif au télétravail, qui lui ont été présentés en entretien RH, avant validation du recours au télétravail.Il est rappelé qu’il peut être mis fin au télétravail de manière automatique en fin de mission ou du projet, pour quelque motif que ce soit.
Il peut également être mis fin au télétravail avec un délai de 2 semaines soit par le collaborateur, sans motif, soit par SII en cas de problématiques organisationnelles, de sécurité des personnes ou du SI, ou en cas de changement de poste.
La mise en place du télétravail est accordée du ……/….../…… au ……/……/…… (Période maxi : 6 mois)
CollaborateurDirecteur d’agence
Justificatifs à joindre à la demande :
- Déclaration sur l’honneur de conformité électrique - Attestation d’assurance
- Mesure de débit internet
Annexe 2 : Déclaration sur l’honneur de conformité électrique
« Je soussigné ……………………, atteste sur l’honneur que mon domicile, sis au …………………………, et plus précisément la pièce depuis lequel j’exercerai mon activité en télétravail est conforme à la règlementation et me permet d’exercer une partie de mon activité professionnelle en télétravail dans toutes les conditions de sécurité. Il est équipé de prises de terre et d’un disjoncteur général. »
Signature
Mise à jour : 2018-08-06
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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