ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
AU SEIN DE SOPROREAL
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La Direction de la Société SOPROREAL, dont le siège social est situé 137 rue Jacques Duclos, 93600 Aulnay-Sous-Bois, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 901238 923, représentée par , Directeur d'Usine,
D'une part,
et,
Les Organisations Syndicales représentatives au sens de l'article L.2122-1 du Code du Travail au sein de SOPROREAL, ci-après « Les Organisations Syndicales » :
CGT, représentée par Déléguée Syndicale CFE-CGC, représentée par Délégué Syndical
D'autre part,
Désignées ci-après « les Parties signataires»
PREAMBULE3 CHAPITRE 1: CHAMP D'APPLICATION DE L'ACCORD3 Article 1: Champ d'application de l'accord3 CHAPITRE 2: COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)3 Article 2.1: Périmètre du Comité Social et Economique3 Article 2.2 : Attributions du CSE3 Article 2.3 : Composition du CSE3 Article 2.4 : Durée des mandats4 Article 2.5 : Fonctionnement du CSE4 Article 2.6 : Confidentialité et discrétion des membres du CSE5 Article 2.8 : Formation des membres du CSE6 Article 2.9 : Budget et gestion des Activités Sociales et Culturelles6 CHAPITRE 3 : MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)7 Article 3.1: Nombre et périmètre de mise en place7 Article 3.2: Compétences de la CSSCT7 Article 3.3: Désignation des membres de la CSSCT - Nombre de sièges7 Article 3.4 : Désignation des membres de la CSSCT - Eligibilité8 Article 3.5 : Désignation des membres de la CSSCT - Mode de désignation8 Article 3.6 : Périodicité des réunions de la CSSCT8 Article 3.7 : Convocation aux réunions de la CSSCT8 Article 3.8: Déroulement des réunions de la CSSCT9 CHAPITRE 4: COMMISSIONS ET DISPOSITIONS DIVERSES10 Article 4.1: Dispositions générales10 Article 4.2: Commission Formation10 Article 4.3 : Commission Egalité Professionnelle10 Article 4.4 : Commission Information et Aide au Logement11 CHAPITRE 5: PROXIMITÉ12 Article 5 : Démarche de dialogue local.12 CHAPITRE 6: DISPOSITIONS FINALES12 Article 6.1: Durée de l'accord et révision12 Article 6.2: Dépôt de l'accord12
PREAMBULE
Les élections des membres du Comité Social et Economique de la société Soproréal SNC (ci-après désignés « CSE ») se sont tenues du 24 au 26 mars 2025, avec une proclamation des résultats le 26 mars 2025. Les Organisations Syndicales représentatives et la Direction se sont rencontrées pour définir les modalités de mise en place du CSE lors de 2 réunions : le 14 et 23 avril 2025, et sont convenues des dispositions du présent accord.
CHAPITRE 1: CHAMP D'APPLICATION DE L'ACCORD Article 1 : Champ d'application de l'accord
Le présent accord définit les règles devant s'appliquer à la société Soproréal SNC pour ce qui concerne la représentation de ses salariés et du dialogue social.
CHAPITRE 2: COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) Article 2.1 : Périmètre du Comité Social et Economique
La société Soproréal étant constituée d'un unique établissement, le Comité Social et Économique (CSE) de Soproréal a vocation à représenter l'ensemble des salariés de la société Soproréal.
Article 2.2 : Attributions du CSE Le CSE est doté de la personnalité morale et gèrent, le cas échéant, son patrimoine. Les attributions du CSE sont définies par le Code du travail. Il est rappelé qu'au moins 4 réunions par an portent en tout ou partie sur les attributions du CSE en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail.
Article 2.3 : Composition du CSE Le CSE est présidé par le chef d'établissement ou son représentant.
Le nombre de membres titulaires et suppléants du CSE est fixé en fonction des dispositions de l'article R. 2314 -1 du Code du travail.
Le CSE désigne, parmi ses membres titulaires, son bureau au cours de la première réunion suivant son élection, composé d'un secrétaire et d'un trésorier. Il peut désigner parmi ses membres titulaires un trésorier-adjoint et/ou un secrétaire adjoint.
Article 2.4 : Durée des mandats La durée des mandats des membres élus du CSE est fixée à
4 ans, sauf prorogation éventuelle après accord unanime des Organisations Syndicales.
Article 2.5 : Fonctionnement du CSE Le CSE se réunit à l'occasion de 12 réunions par an sur convocation du président, dont 4 réunions portant sur les attributions du CSE en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail.
Seuls les titulaires du CSE siègent aux réunions du CSE, le suppléant CSE assiste aux réunions uniquement en l'absence du titulaire, afin de le remplacer. Ces remplacements peuvent s'effectuer sans délai de prévenance.
Les suppléants seront convoqués et destinataires des ordres du jour et des documents transmis aux membres titulaires. La convocation précisera que le suppléant assistera à la réunion uniquement en cas d'absence du titulaire.
Les suppléants du CSE, membres de la CSSCT, pourront participer aux 4 réunions annuelles traitant des sujets Santé, Sécurité, Conditions de Travail. Si une de ces 4 réunions du CSE n'est pas exclusivement dédiée à des sujets de Santé, Sécurité et Conditions de Travail, alors ces suppléants n'assisteront qu'à la partie de la réunion traitant de ces sujets.
Des réunions extraordinaires peuvent être organisées à la demande du président ou de la majorité des membres titulaires du CSE.
Pour des raisons tenant à la bonne organisation des réunions, tout ou partie des points émanant de la direction pourront être envoyés en amont de la tenue de la réunion préparatoire afférente.
Le président convoque, par tous moyens dont la messagerie électronique, toutes les personnes qui assistent de droit aux séances du CSE, avec voix délibérative ou consultative. Lorsque le CSE se réunit dans le cadre de ses attributions relatives à la Santé, Sécurité, Conditions de Travail, le médecin du travail, le responsable interne de la santé sécurité assistent à la réunion du CSE sur les points d'ordre du jour s'y rapportant.
Un ordre du jour est élaboré conjointement par le président, ou un représentant dûment mandaté par lui, avec le secrétaire ou, en cas d'absence de ce dernier, le secrétaire-adjoint. Lorsqu'il s'agit de consultations rendues obligatoires par une disposition légale, réglementaire ou conventionnelle, elles sont inscrites de plein droit par le président ou le secrétaire ou le secrétaire-adjoint en son absence, conformément aux dispositions légales. L'ordre du jour des réunions est communiqué, par messagerie électronique, aux membres du CSE au moins trois jours calendaires avant la réunion. Pour chaque réunion, un procès-verbal est établi avant la prochaine réunion, idéalement au plus tard 7 jours avant.
Article 2.6 : Confidentialité et discrétion des membres du CSE Dans l'exercice de leur mandat et après sa cessation, les membres du CSE sont tenus à confidentialité relativement :
aux renseignements qu'ils obtiennent et relatifs aux procédés de fabrication de l'entreprise
aux informations de toutes natures données revêtant un caractère confidentiel et présentées comme telles par l'entreprise.
Article 2.7: Heures de délégation Chaque membre titulaire du CSE bénéficie d'un crédit d'heures de délégation conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Les heures de délégation des membres titulaires du CSE pourront être mutualisées dans les conditions légalement prévues.
Les modalités d'utilisation des heures de délégation sur une durée supérieure au mois, et les conditions dans lesquelles les membres titulaires du CSE peuvent chaque mois, répartir entre eux et avec les suppléants du CSE le crédit d'heures dont ils disposent, sont régies par les dispositions réglementaires en vigueur.
Il est convenu d'accorder, en supplément des heures de délégations légalement prévues :
4 heures/ mois de préparation et suivi des sujets, notamment de proximité, pour les membres suppléants du CSE ;
5 heures/ mois pour le Secrétaire du CSE;
5 heures / mois pour les membres de la CSSCT (titulaires ou suppléants CSE), compte tenu de l'importance que nous accordons aux sujets de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail.
Ces heures complémentaires ne sont pas mutualisables.
Le temps passé en réunion sur convocation de l'employeur sera payé comme temps de travail effectif et ne s'imputera pas sur le crédit d'heures de délégation des représentants de la délégation du personnel du CSE.
Article 2.8 : Formation des membres du CSE Conformément aux dispositions en vigueur, la formation en matière économique, d'une durée de 5 jours maximum, bénéficie aux membres titulaires et suppléants du CSE et est prise en charge par le CSE sur son budget de fonctionnement.
Conformément à l'article L2315-18 du code du travail, la formation en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail des membres titulaires et suppléants du CSE est prise en charge par !'Employeur, est organisée sur une durée minimale de cinq jours lors du premier mandat des membres de la délégation du personnel.
En cas de renouvellement de ce mandat, la formation est d'une durée minimale : 1° De trois jours pour chaque membre de la délégation du personnel, quelle que soit la taille de l'entreprise ; 2° De cinq jours pour les membres de la commission santé, sécurité et conditions de travail dans les entreprises d'au moins trois cents salariés.
Article 2.9 : Budget et gestion des Activités Sociales et Culturelles Conformément aux dispositions légales, le montant du budget des Activités Sociales et Culturelles (ASC) sera déterminé au niveau de l'entreprise Soproréal.
A titre indicatif, l'entreprise Soproréal verse au CSE deux budgets distincts :
0,2% de la masse salariale en budget de Frais de fonctionnement conformément au code du travail ;
0,8% de la masse salariale en budget d'Activités Sociales et Culturelles (ASC).
Les Activités Sociales et Culturelles pourront être gérées en autonomie par le bureau du CSE.
CHAPITRE 3: MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) Article 3.1 : Nombre et périmètre de mise en place La société Soproréal étant composée d'un unique établissement, une commission santé, sécurité et conditions de travail sera mise en place au niveau de la société, au sein du CSE Soproréal.
Elle aura ainsi vocation à représenter l'ensemble des collaborateurs Soproréal.
Article 3.2 : Compétences de la CSSCT Elle exerce l'ensemble des attributions dévolues par la Loi à la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail telles que définies dans le code du travail (L2312-9, L2312-12 et L2312-13). La CSSCT remplit des missions générales d'étude de certains problèmes pour le compte du comité, de préparation de certaines de ses délibérations et de réponse à toute sollicitation de l'instance afin d'accomplir des missions particulières.
Elle est dépourvue de la personnalité civile et ne peut souscrire aucun engagement de quelque nature que ce soit, ni pour son propre compte, ni pour celui du comité.
De plus, et en aucun cas, elle ne peut se substituer au CSE pour l'exercice de ses prérogatives légales de consultation, avis et décision, ni de recours à un expert.
La CSSCT exerce, par délégation du CSE, l'ensemble des attributions du CSE en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail, relevant de son périmètre (analyse, enquête, inspections, ...), à l'exception du recours à un expert et de ses attributions consultatives, qui restent de la compétence exclusive du CSE.
Dans le cadre des consultations du CSE relevant de ses attributions en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail, la CSSCT peut, pour faciliter l'avis du CSE, élaborer un rapport et d'éventuelles recommandations par écrit.
Ceux-ci sont transmis par la CSSCT aux membres du CSE avant la réunion au cours de laquelle le CSE devra rendre son avis.
En toute hypothèse, la non-transmission n'emporte aucun effet sur les procédures et délais de consultations du CSE.
Article 3.3 : Désignation des membres de la CSSCT - Nombre de sièges Le code du travail prévoyant un nombre de membres de la commission à 3, mais compte tenu de l'importance qu'elles accordent au sujet de la santé et sécurité dans l'entreprise,
les parties signataires sont convenues de deux membres additionnels, soit un total de 5 membres.
La composition de la CSSCT se fera dans le cadre prévu à l'article L. 2315-39 du code du travail.
Article 3.4 : Désignation des membres de la CSSCT - Eligibilité
Les membres de cette commission sont désignés parmi les membres du CSE (titulaires ou suppléants), dans le respect des dispositions de l'article L.2315-39 du Code du travail.
La commission est présidée par l'employeur ou son représentant. Un référent/rapporteur est désigné par les membres de la CSSCT. Article
3.5 : Désignation des membres de la CSSCT - Mode de désignation
La désignation des membres de la CSSCT résulte d'un vote intervenant lors de la première réunion plénière du CSE après sa constitution ou son renouvellement. Ce vote intervient à la majorité des membres titulaires du CSE présents.
Les membres.de la commission sont désignés pour une durée qui prend fin avec celle du mandat des membres élus du comité. Par exception, les mandats des membres de la commission cesseront à la date où sera constatée la disparition définitive du CSE ou de la commIssIon.
Les résultats des votes sont consignés dans le procès-verbal de la réunion du CSE.
Article 3.6 : Périodicité des réunions de la CSSCT
La CSSCT se réunit ordinairement chaque trimestre, avant chacune des 4 réunions du CSE consacrées au sujet de Santé, Sécurité et Conditions de Travail.
En dehors des réunions ordinaires, la commission peut tenir des réunions supplémentaires sur demande expresse de son président, du président du CSE ou du CSE à la majorité de ses membres.
Article 3.7: Convocation aux réunions de la CSSCT Chaque commission se réunit à l'initiative de son président, lequel fixe les date et heure de réunion, convoque les participants par tous moyens à sa convenance et établit un ordre du jour.
Article 3.8 : Déroulement des réunions de la CSSCT Le rapport est établi lorsque les membres de la commission souhaitent formaliser leurs débats et/ou décision. Ledit compte rendu est transmis au secrétaire du CSE aux fins de diffusion par tous moyens.
Article 4.1 : Dispositions générales Le CSE est composé de 3 commissions (La Commission Formation, la Commission Égalité Professionnelle et la Commission Information et Aide au Logement), en plus de la CSSCT.
Les membres des commissions du CSE sont désignés par le CSE en question parmi les représentants élus, par un vote à la majorité des membres titulaires présents.
Ces désignations sont effectuées par le CSE lors de sa première réunion.
Une nouvelle désignation est opérée dans les mêmes conditions à chaque vacance de siège au sein d'une commission, au cours de la réunion suivante du CSE. La vacance, au sens du présent article, s'entend de l'absence définitive du représentant résultant de la cessation de son mandat. Il n'est pas opéré de nouvelle désignation si la période de mandat restant à courir des membres du CSE est inférieure à trois mois.
Les modalités de fonctionnement des commissions du CSE sont précisées par le règlement intérieur du CSE conformément aux dispositions légales.
Il est par ailleurs rappelé que les commissions du CSE ne disposent pas de la personnalité morale.
Article 4.2: Commission Formation La Commission Formation est chargée notamment de préparer les délibérations du CSE en matière de formation.
Le nombre de membres de la commission est fixé à 4.
Cette commission se réunit deux fois par an.
Participent à la réunion de la commission un représentant de la Direction accompagné du DRH et du responsable Formation et le cas échéant de toute personne pouvant contribuer à répondre aux questions des membres de la commission.
Article 4.3 : Commission Egalité Professionnelle La Commission Egalité Professionnelle est chargée notamment de préparer les délibérations du CSE en matière d'égalité professionnelle.
Dans le cadre de cette commission, un échange sera également réalisé sur la politique Diversité du Groupe L'Oréal.
Le nombre de membres de la commission est fixé à 4
Les membres seront désignés au cours de la première réunion du CSE. Elle se réunit une fois par an, préalablement à la réunion du CSE portant sur ce sujet.
Participent à la réunion de la commission un représentant de la Direction, accompagné du DRH et le cas échéant de toute personne pouvant contribuer à répondre aux questions des membres de la commission.
La commission Egalité Professionnelle est composée de façon paritaire, autant que possible.
Article 4.4 : Commission Information et Aide au Logement La Commission Information et Aide au Logement est chargée de l'examen des mesures permettant de faciliter le logement, l'accession à la propriété et à la location pour le personnel du périmètre du CSE.
Le nombre de membres de la commission est fixé à 3.
Participent aux réunions de la commission un représentant de la Direction, accompagné du DRH et le cas échéant de toute personne pouvant contribuer à répondre aux questions des membres de la commission.
Elle se réunit une fois par an.
CHAPITRE
5 : PROXIMITÉ
Article 5 : Démarche de dialogue local Suivant l'article 2.2 du présent accord, les sujets de proximité sont pris en charge par les membres titulaires et suppléants du CSE. Les Parties rappellent l'importance qu'elles attachent à la tradition de dialogue social au sein de Soproréal et en particulier au dialogue social de proximité.
A ce titre, les parties souhaitent que soient mis en place des échanges réguliers entre les représentants du personnel, l'équipe RH et/ou la Direction, pour évoquer les remontées et sujets des différents services de Soproréal.
CHAPITRE 6 : DISPOSITIONS FINALES Article 6.1: Durée de l'accord et révision Le présent accord est conclu pour une durée déterminée, correspondant à la durée des mandats, durée prévisionnelle de 4 ans.
Toute révision du présent accord devra faire l'objet d'une négociation entre les parties signataires et donner lieu à l'établissement d'un avenant.
Article 6.2: Dépôt de l'accord Conformément aux dispositions des articles D. 2231-2 et suivants du Code du travail, le texte du présent accord sera déposé sur la plateforme de télé procédure du ministère du travail et un exemplaire sera remis au secrétariat Greffe du Conseil de Prud'hommes.
En application de l'article L. 2231-5-1 du Code du travail relatif à la publicité des accords collectifs, le présent accord sera également rendu public et intégré dans une base de données nationale. Les signataires pourront convenir par écrit d'une publication partielle de l'accord.
Il est convenu que cette publication se fera sans mention des noms et prénoms des négociateurs et signataires, le nom de l'entreprise et des organisations signataires demeurant apparent.
Ces formalités de dépôt et de publication seront exécutées par la Direction.
Un exemplaire du présent accord sera établi pour chaque partie. Une copie de l'accord signé sera également notifiée à l'ensemble des Organisations Syndicales représentatives au sein de l'entreprise.
