SOPROREAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 90123892300022

• Avenant n° 4 à l'accord de plan d'Epargne retraite collectif (PER COL) (T09325065091)
  Début : 10/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Avenant n2 PEG du 26.04.2024 SOPROREAL (T09325065093)
  Début : 10/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• AVENANT N°2 à L'ACCORD conclu le 20 décembre 2024 et à ses avenants (T09325064838)
  Début : 24/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE AU SEIN DE SOPROREAL (T09325064006)
  Début : 02/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Accord de substitution dans le cadre de la création de SOPROREAL (T09325063491)
  Début : 14/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Accord de substitution relatif au régime de remboursement frais de santé (T09325063493)
  Début : 14/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Accord de substitution relatif au plan d'épargne retraite obligatoire (T09325063495)
  Début : 14/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Avenant n°2 à l'accord collectif "Dispositif de solidarité L'Oréal" en date du 3 mars 2014 et son avenant en date du 19 décembre 2017 (T09325063018)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Avenant n°2 à l'accord du 1er décembre 2021 relatif à l'indemnité kilométrique vélo/forfait mobilité durable et à la facilitation de l'accès à des mobilités durables (T09325063020)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Avenant à l'accord relatif aux jours d'ancienneté (T09325063021)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Avenant n°11 à l'accord Compte Epargne Temps du 20 décembre 2000 (T09325063022)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Accord de substitution relatif à la prévoyance complémentaire (T09325063010)
  Début : 20/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Accord de substitution relatif à la prévoyance complémentaire (T09325063011)
  Début : 20/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Avenant n°1 à l'accord conclu le 20 décembre 2024 relatif à la prévoyance des cadres (T09325063012)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROREAL

• Avenant n°1 à l'accord conclu le 20 décembre 2024 relatif au régime prévoyance des OETAM (T09325063013)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (T09324062662)
  Début : 18/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2024/2025/2026) (T09325063492)
  Début : 14/03/2025 Fin : 31/12/2026
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