Entre : La société SURAVENIR ASSURANCES située 2 rue Vasco de Gama- 44800 Saint-Herblain CEDEX, Représentée par xxx, Directrice Générale D’une part, Et :
La CFDT Représentée par xxx, délégué syndical D’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
SOMMAIRE
TOC \h \u \z \t "Heading 1,1,Heading 2,2,Heading 3,3,Heading 4,4,Heading 5,5,Heading 6,6,"Accord sur l'Égalité Hommes / Femmes1
SOMMAIRE2 PREAMBULE3 CADRE LÉGAL3 ARTICLE I4 PRINCIPE DE NON DISCRIMINATION4 ARTICLE II4 L’EMBAUCHE4 II.1 Une rédaction d’ offres inclusives4 II.2 La diversification des canaux de recrutement4 II.3 Un processus de recrutement égalitaire4 ARTICLE III :5 L'ACCÈS À LA FORMATION5 III .1.L’égalité d’accès aux formations5 III.2 L’aménagement des actions de formation5 ARTICLE IV5 LA RÉMUNÉRATION5 IV.1 : L’égalité salariale5 IV.2 : L’évolution des rémunérations6 IV.3 : Neutralité de la période de congé maternité, paternité et adoption sur la rémunération6 IV.4 : Congé parental et assurance vieillesse6 ARTICLE V6 LA PROMOTION PROFESSIONNELLE6 V.1 : RDV Mission6 V.2.1 : L’entretien reprise après une longue absence6 V.4 : La mixité dans l’encadrement7 ARTICLE VI7 LES CONDITIONS DE TRAVAIL7 VI.1 L’organisation du temps de travail7 VI.3 Adapter les conditions de travail des femmes enceintes7 ARTICLE VII7 L’ARTICULATION VIE FAMILIALE ET VIE PROFESSIONNELLE7 VII.1 Les parents isolé.e.s8 VII.2 La rentrée scolaire8 VII.3 Jours enfants malade pour les 2 parents salariés de l’entreprise8 VII.4 Le télétravail8 VII.5 La paternité - congé second parent8 ARTICLE VIII Suivi de l’accord Egalité Hommes Femmes et du plan d’action8 ARTICLE IX :9 Dispositions finales9 X. 1 : Durée9 X. 2 : Dénonciation9 X. 3 : Dépôt9
PREAMBULE
Cet accord s’inscrit dans le cadre réglementaire des lois successives en matière d’égalité professionnelle entre hommes et femmes. Convaincus que la diversité et l’égalité professionnelle constituent des forces pour l’entreprise, sa croissance et son dynamisme social, la direction de SURAVENIR ASSURANCES et les élus ont décidé de consolider et de poursuivre les précédents engagements en matière d’égalité professionnelle et d’accroître leurs efforts là où cela s’avèrerait nécessaire.
Dans ce cadre, les parties conviennent de mettre en place des actions concrètes afin de :
garantir l’égalité salariale
assurer l’égalité dans l’évolution professionnelle
faciliter l’équilibre vie privée/vie professionnelle
SURAVENIR ASSURANCES entend ainsi prendre des mesures tangibles et efficaces non seulement en faveur des femmes, afin de leur assurer une égalité de traitement avec les hommes, mais aussi en faveur des hommes afin de promouvoir une mixité entre les femmes et les hommes, quelle que soit la catégorie concernée.
Il ne s’agit pas de faire la promotion ou de privilégier l’une ou l’autre des catégories de salariés, hommes ou femmes, mais plutôt de penser et de mettre en œuvre des mesures et des outils assurant l’égalité de traitement des hommes et des femmes en matière d’embauche, de formation, de promotion professionnelle, de qualification, de classification, de conditions de travail, de sécurité et santé au travail, de rémunération effective et d’articulation entre l’activité professionnelle et la vie personnelle et familiale.
CADRE LÉGAL
Articles L1141-1 à L1146-3 du Code du travail relatifs à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Depuis sa création, SURAVENIR ASSURANCES s’est engagé à respecter et promouvoir l’application du principe de non-discrimination et de diversité et a affirmé cette volonté par la formalisation d’une charte de diversité. Cet engagement est réaffirmé et détaillé ci-après, et enrichi des actions spécifiques dans les quatres domaines suivants :
La rémunération
La promotion professionnelle
Les conditions de travail
L’articulation vie privée / vie professionnelle
ARTICLE I
PRINCIPE DE NON DISCRIMINATION
Les négociateurs rappellent le respect du principe de non-discrimination en raison du sexe de la personne, notamment en matière de recrutement, de mobilité, de qualification, de rémunération, de promotion, de formation et de conditions de travail. Il est réaffirmé que la non-discrimination, notamment, en raison du sexe de la personne est un principe supérieur et général qui s’impose dans toutes les dimensions de la vie de l’entreprise et du dialogue social.
ARTICLE II
L’EMBAUCHE
SURAVENIR ASSURANCES veille à ce qu’il n’y ait pas de métiers masculins ou féminins dans l’entreprise. Toutefois, l’entreprise concède qu’il existe un déséquilibre de représentativité des sexes sur certains postes. Pour pallier ce déséquilibre, SURAVENIR ASSURANCES s’engage à respecter les principes de non-discrimination et de diversité dans son processus de recrutement. Ce processus assure des critères de sélection identiques entre les femmes et les hommes.
Ainsi, SURAVENIR ASSURANCES s’engage dans une démarche de développement de pratiques de recrutement inclusives et s’implique sur :
II.1 Une rédaction d’ offres inclusives
Quel que soit le type de poste proposé, les libellés et le contenu des annonces d’emploi sont rédigés de manière neutre, sans référence au sexe ou à la situation de famille ou à une terminologie susceptible d’être discriminante. L’entreprise veille ainsi à éliminer les stéréotypes liés au sexe et réaffirme sa volonté d’assurer une mixité en rendant accessibles tous les métiers aux femmes autant qu’aux hommes. L’entreprise veille notamment à équilibrer la représentation des hommes et des femmes dans le management.
Ces principes sont également appliqués pour le recrutement des apprentis et des stagiaires ainsi que pour les mobilités internes.
II.2 La diversification des canaux de recrutement
Tous les postes proposés sont diffusés automatiquement en interne (SURAVENIR ASSURANCES), au sein du groupe Crédit Mutuel ARKEA et à l’ensemble de ses filiales sur le go/mpp.
Concernant la diffusion externe, des actions sont menées avec différents partenaires locaux (insertion, handicap, zone défavorisée,…) pour diversifier les sources de recrutement et ainsi favoriser l’égalité des chances.
Des actions de sensibilisation seront menées par la Direction des Ressources Humaines de Suravenir Assurances auprès des filières de formation identifiées comme vivier potentiel sur les pratiques de recrutement inclusif au sein de l’entité et du groupe.
II.3 Un processus de recrutement égalitaire
L’entreprise a élaboré un processus de recrutement structuré afin de garantir une égalité de traitement pour toutes les candidatures. Les recruteurs sont sensibilisés sur la nécessité d’assurer un traitement équitable entre les hommes et les femmes. Les outils d’évaluation, élaborés en accord avec les activités, sont construits autour des aptitudes et des compétences requises pour la prise de fonction. Ainsi, les recrutements se basent uniquement sur l’adéquation des aptitudes des candidats avec celles requises pour le poste. Une vigilance sera portée sur la mixité des jury de recrutement dans la mesure du possible.
L’indicateur de suivi : La répartition homme/femme des nouveaux recrutés Suivi et analyse annuels
ARTICLE III :
L'ACCÈS À LA FORMATION
Tout comme le recrutement, la formation participe à l’objectif d’égalité de traitement dans le déroulement de carrière. SURAVENIR ASSURANCES s’engage, pour tous les salariés, sans distinction de sexe, à leur assurer un même accès à la formation.
III .1.L’égalité d’accès aux formations
L’égal accès aux formations aux femmes et aux hommes pour leur permettre les mêmes perspectives de carrière et d’accès à des postes à responsabilité.
L’égal accès aux formations pour les salarié/es à temps plein et à temps partiel.
La sensibilisation de l’ensemble des salarié/es sur l’intérêt de suivre des actions de formation.
III.2 L’aménagement des actions de formation
La prise en compte des obligations de chacun dans l’organisation d’actions de formation. Dans ce cadre, l’entreprise veille à ce que les obligations familiales et l’éloignement géographique ne soient pas un obstacle à cet accès.
L’organisation de formations locales ou régionales plutôt que nationales.
L’anticipation des périodes de formation pour une meilleure organisation.
L’accomplissement de la formation, de préférence, sur le temps de travail.
Chaque salarié.e bénéficie à minima tous les deux ans d’un entretien professionnel afin d’évoquer ses perspectives professionnelles et d’un bilan à 6 ans.
Indicateurs de suivi : % d’homme et de femmes formés annuellement Suivi annuellement
ARTICLE IV
LA RÉMUNÉRATION
L’égalité salariale est une composante essentielle de l’égalité professionnelle.
IV.1 : L’égalité salariale
SURAVENIR ASSURANCES veille à respecter le principe d'égalité de rémunération pour un même poste et pour un même niveau de compétences, indifféremment du sexe du salarié. L’entreprise s’engage à analyser les écarts salariaux qui pourraient subsister entre les hommes et les femmes sur une même catégorie. Cette analyse se fait sur une rémunération en équivalent temps plein et concerne les catégories comprenant un effectif suffisamment important pour chaque sexe (cinq salariés au minimum pour chaque sexe).
L’indicateur de suivi : L’écart en pourcentage des salaires moyens Femmes sur les salaires moyens Hommes par catégorie
L’objectif annuel: L’écart doit être compris entre +5% et -5%.
IV.2 : L’évolution des rémunérations
SURAVENIR ASSURANCES réaffirme ce principe d’égalité dans l’évolution salariale établie en fonction d’éléments attestés, de compétences mises en œuvre et de résultats observés, sans distinction de sexe. L’entreprise veille à appliquer des critères d’obtention de rémunérations communs aux hommes et aux femmes. Lors de l’attribution des augmentations individuelles, il est notamment rappelé aux responsables de veiller à la bonne application des principes d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
IV.3 : Neutralité de la période de congé maternité, paternité et adoption sur la rémunération
SURAVENIR ASSURANCES garantit à ses salarié.e.s de retour de congé maternité ou paternité ou adoption, que cette période est sans incidence sur leur évaluation salariale, notamment par la non proratisation des primes annuelles quant aux arrêts de travail en rapport avec un état pathologique résultant de la grossesse.
IV.4 : Congé parental et assurance vieillesse
SURAVENIR ASSURANCES offre la possibilité aux salarié.e.s bénéficiant d’un congé parental à temps partiel, de cotiser à l’assurance vieillesse de sécurité sociale, sur la base d’une rémunération à taux plein, pendant 12 mois maximum (selon les modalités applicables aux salariés à temps plein)
ARTICLE V
LA PROMOTION PROFESSIONNELLE
La promotion professionnelle est un domaine d’action prédominant dans l’accord Égalité Hommes Femmes. SURAVENIR ASSURANCES veille à l’équilibre des promotions professionnelles entre les sexes.
V.1 : RDV Mission
SURAVENIR ASSURANCES s’engage à ce que la maternité ne soit pas un frein à l’organisation des RDV Missions. SURAVENIR ASSURANCES prévoit que les RDV Missions pour les femmes enceintes pourront s’organiser avant leur départ ou à leur retour en fonction de la date du congé.
V.2.1 : L’entretien reprise après une longue absence
Dans le cadre de l’évolution de carrière, une absence de longue durée ( + 90 jours), notamment pour un congé familial peut être un élément pénalisant. SURAVENIR ASSURANCES s’appuie sur le parcours professionnel pour garantir l’équilibre entre hommes et femmes concernant l’évolution professionnelle. SURAVENIR ASSURANCES prévoit un entretien de reprise post absence de longue durée, permettant d'assurer le suivi de la gestion du parcours professionnel.
L’entretien permet de:
Favoriser l'expression du collaborateur et l’échange
Recueillir ses attentes, ses motivations, ses craintes et ses contraintes éventuelles
Informer des éventuels changements d’organisation ou de méthodes de travail pendant son absence
Présenter le planning de la semaine
Relire avec le collaborateur le plan d’accompagnement mis en place et en échanger
Indicateur de suivi : Nombre d’entretiens de reprise après longue maladie réalisés / nombre d’absences longue durée ( + 90 jours) Objectif annuel 100% d’entretiens réalisés
V.4 : La mixité dans l’encadrement
SURAVENIR ASSURANCES s’engage à veiller à la mixité des équipes d’encadrement en assurant l’égalité de traitement afin que tou.te.s les salarié.e.s puissent avoir accès aux mêmes possibilités d’évolution de carrières notamment dans les activités stratégiques et d’encadrement. L'indicateur de suivi: la répartition de l’effectif homme/femme Manager Suivi annuel
ARTICLE VI
LES CONDITIONS DE TRAVAIL
VI.1 L’organisation du temps de travail
SURAVENIR ASSURANCES s’engage à diffuser à l’avance les plannings à l’ensemble des salarié.e.s. De plus, l’entreprise se veut appliquer des délais de prévenance suffisants en cas de modification des horaires et des jours non travaillés.
VI.2 L’organisation des réunions
Concernant les heures de réunion, SURAVENIR ASSURANCES s’attache à programmer des réunions qui ne sont pas incompatibles avec les charges familiales des salarié.e.s et de préférence pas après 18h.
VI.3 Adapter les conditions de travail des femmes enceintes
Aménagement des horaires des femmes enceintes (prévu par CCN) Autorisation d'absence pour se rendre à des examens médicaux obligatoires (dispositif légal) Création de places de parking balisées « futures mamans » proches de l’entrée de l’entreprise sur demande Remise d’une carte ecotree au retour du congé maternité ou “accueil d’un enfant” Pour éviter la fatigue due au trajet domicile- travail, les salariées ayant déclaré leur grossesse, pourront demander à élargir l’accès hebdomadaire au télétravail. L’entreprise s’engage à étudier les demandes ( certificat médical à l’appui) avec attention et à tout mettre en œuvre pour faciliter l'élargissement du télétravail à chaque fois que l’activité le permet. La priorité dans la planification des jours de télétravail au sein d’une équipe est toujours donnée aux salarié.e.s en situation de handicap et aux femmes enceintes. Les femmes enceintes ne devront pas effectuer d’heures supplémentaires.
ARTICLE VII
L’ARTICULATION VIE FAMILIALE ET VIE PROFESSIONNELLE
Les hommes et les femmes, du fait des difficultés à concilier la vie professionnelle et la vie familiale, peuvent être freinés dans leur évolution professionnelle. Conscient de cette situation, SURAVENIR ASSURANCES s’engage à équilibrer l’articulation de la vie professionnelle et de la vie personnelle.
SURAVENIR ASSURANCES accorde certains aménagements :
VII.1 Les parents isolé.e.s
Tous les parents isolé.e.s, sous réserve de justificatif de la CAF ou des impôts (déclaration fiscale), peuvent bénéficier d’aménagement d’horaires en fonction des difficultés liées à la parentalité, notamment sur les horaires de contraintes.
VII.2 La rentrée scolaire
A l’occasion de la rentrée scolaire, tous les salariés parents peuvent demander à décaler leur prise de poste de façon à accompagner leurs enfants le jour de la rentrée des classes, sous réserve d’en informer leur supérieur hiérarchique avant l’établissement de la planification et dans la mesure où l’organisation du planning du service pourra être modifiée en conséquence.
VII.3 Jours enfants malade pour les 2 parents salariés de l’entreprise
La convention collective prévoit trois jours d'absence autorisée rémunérés par an en cas de maladie d'un ou plusieurs enfants de moins de 12 ans et que lorsque les deux parents sont salariés dans la même entreprise, ces autorisations ne se cumulent pas. Dans le cadre de cet accord, considérant que deux parents travaillant dans des entreprises différentes bénéficient fréquemment chacun de ce type d'avantage, il est convenu de déroger à la convention et de permettre l'octroi de ces 3 jours pour chacun des 2 parents salariés de l'entreprise.
VII.4 Le télétravail
SURAVENIR ASSURANCES a mis en place un accord de télétravail offrant ainsi aux salarié.e.s qui le souhaitent la possibilité de mieux concilier vie professionnelle et vie privée et de limiter leurs trajets en exerçant une partie de leur activité à domicile.
Indicateur de suivi : % de salarié.e.s en CDI ayant un avenant de télétravail Suivi Annuel
VII.5 La paternité - congé second parent
La durée maximale du congé de paternité est de 25 jours. À la suite de la naissance de l’ enfant, le second parent dispose d’un congé de naissance de 3 jours, celui–ci est obligatoire. A la suite, le second parent peut débuter un congé de paternité/second parent de 4 jours minimum. Les 21 jours restants peuvent être cumulés ou être soldés en maximum 2 périodes, avec au minimum une période de 5 jours.
L’ensemble de ces congés doivent débuter 6 mois maximum après la naissance de l’enfant.
SURAVENIR ASSURANCES assurera le maintien de salaire avec subrogation pendant cette période d’absence sous réserve que le salarié soit éligible aux indemnités journalières versée par l’assurance maladie et ait un an d’ancienneté.
Indicateur de suivi : Nombre de congé paternité/second parent pris Suivi annuel
ARTICLE VIII Suivi de l’accord Egalité Hommes Femmes et du plan d’action
Chaque année, le rapport sur l’Egalite Hommes Femmes, enrichi par le plan d’actions joint en annexe, sera présenté au comité d’entreprise. Les indicateurs définis dans cet accord seront présentés aux membres du comité d’entreprise puis diffusés à l’ensemble des salariés.
ARTICLE IX :
Dispositions finales
X. 1 : Durée
Le présent accord est conclu pour la durée de trois exercices annuels. Il prendra effet à compter du 1er septembre 2025 .
X. 2 : Dénonciation
Le présent accord et ses avenants éventuels pourront être dénoncés par l’une ou l’autre des parties signataires sous réserve de respecter un délai de préavis de 3 mois avant l’expiration de chaque période annuelle. Toutefois, la mise en œuvre de la procédure de dénonciation par l’une des parties devra obligatoirement être précédée par l’envoi aux autres parties signataires d’une lettre recommandée explicitant les motifs de cette dénonciation.
X. 3 : Dépôt
Le présent accord sera déposé auprès de la Direction Départementale du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle ainsi qu'au secrétariat-greffe du Conseil de Prud'hommes de Nantes conformément aux articles L.2231-6 et D.2231-2 du Code du Travail.
Le présent accord entrera en vigueur à compter du 1er septembre 2025.
