ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA POLYVALENCE DES OPERATEURS DE PRODUCTION ET LOGISTIQUE
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Accord d'Entreprise TECUMSEH CESSIEU SAS du 10 octobre 2024
ENTRE LES SOUSSIGNES
La Société TECUMSEH CESSIEU SAS 42 rue de la Gare 38110 CESSIEU représentée par M., en sa qualité de Directeur et Mme, en sa qualité de Responsable Ressources Humaines
D’une Part
Et
Les organisations syndicales représentatives au sein de la société Tecumseh Cessieu SAS, représentées par :
En date du 26 juillet 2019, la négociation relative à la reconnaissance de la polyvalence des opérateurs de production et logistique a abouti à la signature d’un accord d’entreprise à durée indéterminée entre la Direction et l’organisation syndicale CGT. Le 7 février 2022, les partenaires sociaux de la branche métallurgie ont conclu une nouvelle convention collective nationale applicable au 1er janvier 2024. Cette convention s’accompagne d’une nouvelle grille de classification des emplois, rompant avec le précédent dispositif conventionnel des coefficients.
Du fait de l’application à l’entreprise TECUMSEH CESSIEU de cette nouvelle convention collective nationale et plus particulièrement de la nouvelle grille de classification, l’accord d’entreprise du 26 juillet 2019 relatif à la polyvalence des opérateurs de production et logistique est devenu inapplicable en l’état au 1er janvier 2024.
Afin de limiter l’impact de la fin d’application du système de polyvalence tel que prévu par l’accord du 26 juillet 2019 et dans l’attente de la mise en œuvre de la négociation d’un nouveau système de polyvalence adapté à la nouvelle convention collective, la Direction et les organisations syndicales ont conclu, en date du 10 novembre 2023, un avenant à l’accord du 26 juillet 2019 selon les termes duquel tous les salariés bénéficiaires d’une prime de polyvalence sur le bulletin de paye de janvier 2024 au titre de décembre 2023, continueraient à la percevoir pendant une durée déterminée maximale de 6 mois.
Réaffirmant son souhait de maintenir un dispositif de reconnaissance de la polyvalence, la société a engagé la négociation d’un nouveau système de polyvalence avec les organisations syndicales en date du 24 janvier 2024. A la suite de plusieurs réunions de négociation qui se sont tenues les 24 janvier, 6 février, 21 février, 25 mars, 12 avril, 29 mai 2024, 6 juin, 14 juin et 1er octobre, les parties sont convenues des dispositions suivantes.
ARTICLE 1 : OBJET DE L’ACCORD
Le présent accord a pour objet de définir les modalités de la reconnaissance de la polyvalence au sein de TECUMSEH CESSIEU.
ARTICLE 2 : CHAMP D’APPLICATION
Le présent accord s’applique aux personnels de production et logistique de TECUMSEH CESSIEU jusqu’à la cotation C5 incluse.
ARTICLE 3 : PRINCIPES ET DEFINITION DE LA POLYVALENCE
Il est rappelé que la direction a l’obligation de maintenir et développer les compétences de ses collaborateurs et de permettre leur adaptation au poste de travail. Les salariés ont l’obligation de suivre les actions de formation décidées par la direction et de s’y investir, pour répondre aussi à l’exécution loyale du contrat de travail. A défaut, ils s’exposent à des sanctions disciplinaires.
La polyvalence trouve son origine dans un besoin de flexibilité accrue des ateliers de production et du service logistique. Elle constitue une réponse adaptée aux enjeux de TECUMSEH CESSIEU notamment en termes de développement des compétences du site, de changement de rythme de travail et de remplacement de salariés absents. Elle constitue enfin un levier d’amélioration des conditions de travail des salariés par la formation et l’affectation à différents postes favorisant notamment la réduction des troubles musculo-squelettiques (TMS).
Elle s’entend comme la capacité du salarié à tenir au moins un ensemble de postes, selon la nomenclature figurant en annexe 1 du présent accord, capacité confirmée pour chaque poste par une habilitation a minima de niveau 3 ou U selon l’Instruction relative à la formation et l’habilitation des opérateurs en vigueur au sein de la société.
ARTICLE 4 : RECONNAISSANCE FINANCIERE DE LA POLYVALENCE
Le principe retenu par les parties est que seule la polyvalence effective est rémunérée. Le système retenu consiste à rémunérer chaque mois les salariés polyvalents, disposant d’une habilitation valide pour chaque poste composant l’ensemble de postes considéré, à la hauteur du nombre de jours de présence effective dans l’entreprise, au cours desquels ils ont pu mettre à disposition de leur hiérarchie leurs compétences, que celle-ci ait fait le choix de les mobiliser ou non. Les responsables hiérarchiques, Responsable d’unité élémentaire de production (RUEP) et Responsable d’unité de production (RUP) ou Responsable d’unité élémentaire de service logistique (RUES) et Responsable d’unité de service logistique flux (RUS), procèderont à une revue mensuelle de l’avancement des formations en cours. Les ensembles de postes repris dans la nomenclature figurant en annexe 1 ont été établis en fonction des besoins, le cas échéant, de la production ou du service logistique flux. Chaque journée de travail d’un salarié polyvalent occasionnera le paiement d’une prime de polyvalence variant selon les ensembles de postes sur lesquels il est habilité :
Niveaux
Montant journalier brut
Modalités de la polyvalence exercée
Niveau 1 2€ 1 ensemble de postes Niveau 2 2,75€ 2 ensembles de postes Niveau 3 3,15€ 3 ensembles de postes
Par exception et conformément aux engagements pris dans le cadre de la négociation de l’avenant du 10 novembre 2023 à l’accord d’entreprise relatif à la polyvalence des opérateurs de production et logistique du 26 juillet 2019, les bénéficiaires d’une prime de polyvalence au titre de la paie de janvier 2024 percevront une prime d’une valeur journalière au moins équivalente dans le cadre du présent accord, s’ils continuent à appartenir à une catégorie professionnelle éligible et s’ils remplissent les critères de polyvalence du présent accord.
La présence du salarié sera suivie par le pointage réalisé par le manager dans l'outil de gestion des temps. Cette valorisation, dite « prime de polyvalence », sera versée en même temps que les éléments de rémunération variable du mois. Le salarié dont la polyvalence est caractérisée (compétence de niveau 3 ou U habilitée ; tenue effective des postes ; reconnaissance financière), ne pourra pas refuser de couvrir les postes pour lesquels sa polyvalence est reconnue dès lors qu’ils relèvent de son emploi.
N'ouvrent pas droit à la prime de polyvalence les situations suivantes :
- La formation suivie par un salarié sur un autre poste que celui occupé habituellement, pendant la période de formation. - La polyvalence d’un salarié exercée sur des postes non inclus dans les ensembles de postes suivant la nomenclature figurant en annexe 1 - Le cas du salarié titulaire de l’habilitation Relais coordinateur de production (RCP) lorsqu’il occupe un ou plusieurs ensembles de postes relevant de sa ligne de production.
ARTICLE 5 : CLAUSE DE SORTIE DU DISPOSITIF DE POLYVALENCE
5.1 Refus de tenue de poste Le refus par un salarié de tenir un poste pour lequel il a été habilité et relevant de l’ensemble de postes générant l’attribution de sa prime de polyvalence, entrainera la suspension de la prime de polyvalence à compter de son refus jusqu’à la reprise du poste.
Perte de l’habilitation
Les habilitations au poste de travail ayant une durée de validité limitée dans le temps, une revue des habilitations sera effectuée chaque trimestre par les responsables hiérarchiques (Responsable d’unité élémentaire de production (RUEP) et Responsable d’unité de production (RUP) et communiquée au service RH pour mise à jour des droits éventuels à prime, à compter du mois suivant. Le responsable hiérarchique direct est responsable du suivi de la polyvalence. Il avise expressément le salarié en cas de non-maintien de l’habilitation.
5.3 Changement technologique, technique Dans le cas où l’un des postes viendrait à disparaître ou à être modifié, la nomenclature figurant en annexe 1 fera l’objet d’un avenant au présent accord. En cas de désaccord entre les parties, l’ensemble de postes concerné ne permettra plus l’octroi de la prime de polyvalence à compter du 1er jour du trimestre suivant la disparition du poste.
5 .4 Restrictions médicales, voire inaptitude, définitives ou à durée déterminée Ces situations, si elles ne permettent plus au salarié d’occuper le poste pour lequel il est habilité, impacteront l’octroi de la prime de polyvalence. La mise à jour des droits à prime s’effectuera à compter du 1er jour du trimestre suivant le jour où le salarié n’aura plus la capacité d’occuper ledit poste.
5 .5 Affectation à un emploi de cotation supérieure à C5 En cas d’affectation à un emploi de cotation supérieure à C5, le salarié ne pourra plus bénéficier de l’octroi de la prime de polyvalence. Dans le cadre de cette affectation, la nouvelle rémunération brute mensuelle du salarié sera au moins équivalente à sa rémunération brute mensuelle précédente majorée de la valeur moyenne mensuelle de la prime de polyvalence perçue au cours des douze derniers mois.
ARTICLE 6 : DUREE/ REVISION/DENONCIATION DE L’ACCORD
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée et sera applicable à compter du 1er octobre 2024.
Il pourra être à tout moment révisé conformément aux dispositions des articles L.2261-7, L2261-7-1 et L.2261-8 du Code du travail.
Le présent accord pourra être dénoncé par l’une ou l’autre des parties signataires conformément aux dispositions de l’article L.2261-9 et suivants du Code du Travail
Conformément à l’article L.2262-14 du code du travail, toute action en nullité de tout ou partie du présent accord doit à peine d’irrecevabilité, être engagée dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent accord aux organisations syndicales représentatives, prévue à l’article L.2231-5 du code du travail.
ARTICLE 7 : DEPOT/ PUBLICITE DE L’ACCORD
Le présent accord est fait en nombre suffisant pour remise à chacune des parties. Un exemplaire dûment signé de toutes les parties en sera remis à chaque signataire puis, le cas échéant, à tout syndicat y ayant adhéré sans réserve et en totalité. Il sera également notifié à chaque organisation syndicale représentative au sein de l’entreprise.
Le présent accord sera déposé par la Direction sur support électronique, à la DREETS de l’Isère dont relève le siège social de l’entreprise et au secrétariat greffe du conseil de prud'hommes de BOURGOIN-JALLIEU.
Conformément aux dispositions de l’article D.2231-2 du Code du Travail, le présent procès-verbal fera l’objet d’un dépôt auprès de la plateforme de téléprocédure https://accords-depot.travail.gouv.fr/. En application des dispositions de l’article L.2231-5-1 du Code du travail, ce procès-verbal sera également rendu public et versé dans une base de données nationale. A cet effet, une version « Word » ne comportant pas les noms et prénoms des négociateurs et des signataires sera également transmise sur le site de téléprocédure.
Il fera l’objet, par ailleurs, d’un affichage destiné à assurer l’information de l’ensemble du personnel.
Fait à CESSIEU, le 10 octobre 2024 En 5 exemplaires originaux
Directeur
TECUMSEH CESSIEU SAS
Responsable des Ressources Humaines
Délégué Syndical CGT
ANNEXES
ANNEXE 1 :
Nomenclature des ensembles de postes par secteur ouvrant droit à la prime de polyvalence à la date de signature de l’accord
LINK Excel.Sheet.12 "\\\\VM-FS01-CS\\Users\\severine.champagne\\service rh\\Négociations\\classifications et polyvalence\\polyvalence\\Cotation de poste UP groupes.xlsx" Feuil1!L1C1:L28C8 \a \f 4 \h Annexe 1.1 : UP GROUPES
Ensemble de postes
Règles
UPG 1 4 postes = niveau 2 et 5 postes = niveau 3 UPG 7 2 postes = niveau 1 ; 3 postes = niveau 2 ; 4 postes = niveau 3
UPG 1
#
Postes éligibles à la polyvalence
Ligne D Brasage Ligne B Brasage Silensys OP 20 (brasage) LLQ Silensys OP 100 (Brasage Ligne Liquide et tuyau) LLQ Brasage Ligne Liquide et tuyau
UPG 2
#
Postes éligibles à la polyvalence
Q49 Brasage Ligne Liquide et tuyau Q50 Brasage ligne liquide spécifique PAC Q51 Brasage ligne liquide spécifique Socamel
UPG 3
#
Postes éligibles à la polyvalence
D12 Op 85 Prépa Boîtier D B24 Op 85 Boîtier B E46 Boitier Silensys et Wintsys E47 OP 90 (Câblage platine électrique)
UPG 4
#
Postes éligibles à la polyvalence
D1 OP 10 Lancement et rivetage D2 OP 20 Assemblage compresseur D3 OP 30 Montage bouteille vanne D5 OP 60 Bac 22 bars
UPG 5
#
Postes éligibles à la polyvalence
D6 OP 70 Montage ventilateur D7 OP 80 Branchement compresseur D8 OP 90 Test électrique D9 OP 100 Gonflage azote
UPG 6
#
Postes éligibles à la polyvalence
D8 OP 90 Test électrique D9 OP 100 Gonflage azote D10 OP 110 Contrôle conformité D11 OP 120 Emballage
UPG 7
#
Postes éligibles à la polyvalence
D13 RCP ligne D B26 RCP ligne B C27 Groupes Noirs Complets + Racks complets C32 Silensys XL E48 RCP ligne Silensys
UPG 8
#
Postes éligibles à la polyvalence
B14 OP 10 Banc de lancement B15 OP 20 Montage compresseurs, tubes et vannes B17 OP 35 Bac 22 bar B25 Ilot montage ventilo
UPG 9
#
Postes éligibles à la polyvalence
B18 OP 40 Montage Moteur / Ventilateur B19 OP 50 Branchement compresseur B20 OP 60 Test électrique B25 Ilot montage ventilo
UPG 10
#
Postes éligibles à la polyvalence
B20 OP 60 Test électrique B21 OP 70 Test d'étanchéité 4 bars B22 OP 80 Gonflage azote et contrôle conformité B23 OP 90 Emballage
UPG 11
#
Postes éligibles à la polyvalence
E39 OP 50 (ventilateur) E40 OP 55 (Plaque arrière) E41 OP 60 (façade) E42 OP 70 (Test électrique)
UPG 12
#
Postes éligibles à la polyvalence
E36 OP 25 (montage variateur) E37 OP 30 (Porte) E38 OP 40 (Hélium) E39 OP 50 (ventilateur)
UPG 13
#
Postes éligibles à la polyvalence
E41 OP 60 (façade) E42 OP 70 (Test électrique) E43 OP 80 (Contrôle Conformité) E44 OP 85 (Emballage)
UPG 14
#
Postes éligibles à la polyvalence
E33 OP 05 (socle) E34 OP 10 (Compresseur) E43 OP 80 (Contrôle Conformité) E44 OP 85 (Emballage)
UPM 1 L'ensemble des croix vertes + 1 poste avec OU
UPM 2 L'ensemble des croix vertes + 1 poste avec OU
UPM 3 L'ensemble des croix vertes + 1 poste avec OU
UPM 4 Au moins 4 postes de l'ensemble des postes
UPM 1
Postes éligibles à la polyvalence
MAJ 2 Pose corps - assemblage bielle piston X MAJ 3 Vissage bielle X MAJ 4 Rivetage palier - Pose coupelles X MAJ 5 Dépassement piston - vissage culasse X MAJ 6 Assemblage plaques 885 X MAJ 8 Pose stator & Vis fixation OU MAJ 9 Ctrle Em. Rotor ,ctrle entrefer & pose silencieux OU MAJ 10 Aliment. Cuves & alim. Couv OU MAJ 11 Préparation des emboutis OU MAJ 12 Mise en cuve,ctrle méca,pose spirale & brasage OU MAJ 13 Essai Statique Branch. Cluster OU MAJ 23 HTP OU MAJ 24 Cambrage OU
UPM 2
Postes éligibles à la polyvalence
MAJ 2 Pose corps - assemblage bielle piston OU MAJ 3 Vissage bielle OU MAJ 4 Rivetage palier - Pose coupelles OU MAJ 5 Dépassement piston - vissage culasse OU MAJ 6 Assemblage plaques 885 OU MAJ 8 Pose stator & Vis fixation X MAJ 9 Ctrle Em. Rotor ,ctrle entrefer & pose silencieux X MAJ 10 Aliment. Cuves & alim. Couv X MAJ 11 Préparation des emboutis X MAJ 12 Mise en cuve,ctrle méca,pose spirale & brasage X MAJ 13 Essai Statique Branch. Cluster X MAJ 23 HTP OU MAJ 24 Cambrage OU MAJ 19 Tri série et mise en carton compresseur OU MAJ 20 Mise en place des composants et scannage OU MAJ 21 Palettisation unitaire OU
UPM 3
Postes éligibles à la polyvalence
MAJ 8 Pose stator & Vis fixation X MAJ 9 Ctrle Em. Rotor ,ctrle entrefer & pose silencieux OU MAJ 10 Aliment. Cuves & alim. Couv X MAJ 11 Préparation des emboutis X MAJ 12 Mise en cuve,ctrle méca,pose spirale & brasage OU MAJ 13 Essai Statique Branch. Cluster OU MAJ 23 HTP OU MAJ 24 Cambrage OU MAJ 19 Tri série et mise en carton compresseur X MAJ 20 Mise en place des composants et scannage X MAJ 21 Palettisation unitaire X
UPM 4
Postes éligibles à la polyvalence
MAJ 1 Volant tête de ligne
MAJ 7 Volant plaques
MAJ 14 Volant essai statique
MAJ 15 Volant 432
MAJ 16 Volant soudeuse & Hélium et prépa emboutis
MAJ 18 Conducteur process chaud
MAJ 22 Water Spider personnalisation
Annexe 1.3 UP Usinage
Ensemble de poste
Règles
UPC 1 Au moins 3 postes de l'ensemble des postes
UPC 2 L'ensemble des croix vertes + 2 postes avec OU
UPC 3 L'ensemble des croix vertes + 1 poste avec OU
UPC 4 Au moins 3 postes de l'ensemble des postes
UPC 1
Postes éligibles à la polyvalence
USI 1 TR1 CORPS
USI 4 CULASSES
USI 5 PALIERS
USI 7 ALESEUSE BIELLES
USI 12 CLEMENT PISTONS
USI 13 IMAS PISTONS
USI 25 IMAS DES PLAQUES
USI 26 HK DES PLAQUES
UPC 2
Postes éligibles à la polyvalence
USI 1 TR1 CORPS OU USI 3 APAIRAGE CORPS OU USI 4 CULASSES OU USI 5 PALIERS OU USI 7 ALESEUSE BIELLES OU USI 12 CLEMENT PISTONS OU USI 13 IMAS PISTONS OU USI 16 1/2 RECTIFICATION & BLANCHARD DES ARBRES X USI 18 MANETON & LIDKOPINGS DES ARBRES X USI 19 ILOT TACCHELA OU USI 23 IMASA OU USI 25 IMAS DES PLAQUES OU USI 26 HK DES PLAQUES OU
UPC 3
Postes éligibles à la polyvalence
USI 2 TR2 CORPS OU USI 6 REGLEUR BIELLES OU USI 11 1/2 PISTON RECTIF PISTONS OU USI 14 ARBRES COPEAUX OU USI 15 REGLEUR RECTIFICATION ARBRES OU USI 16 1/2 RECTIFICATION & BLANCHARD DES ARBRES X USI 18 MANETON & LIDKOPINGS DES ARBRES X USI 19 ILOT TACCHELA X
UPP 1 L'ensemble des postes UPP 2 L'ensemble des postes UPP 3 L'ensemble des postes UPP 4 L'ensemble des postes
UPP 1
Postes éligibles à la polyvalence
LMP 2 Ligne Multi produits P1, P2, P3, P4 LMP 3 Assemblage des TE Connect LMP 5 Montage Boitiers AE - AJ - FH LMP 6 Montage Platine & Ensachage
UPP 2
Postes éligibles à la polyvalence
LMP 3 Assemblage des TE Connect LMP 4 Préparation des appareillages LMP & UPG LMP 5 Montage Boitiers AE - AJ - FH LMP 6 Montage Platine & Ensachage LMP 15 Ebavurage manuel / rétreint / évasement manuel
UPP 3
Postes éligibles à la polyvalence
LMP 2 Ligne Multi produits P1, P2, P3, P4 LMP 9 Soudage cuve AG & couvercle AG LMP 10 Soudage des jupes AJ LMP 13 Dégraissage robot & T2000
UPP 4
Postes éligibles à la polyvalence
LMP 9 Soudage cuve AG & couvercle AG LMP 10 Soudage des jupes AJ LMP 11 Brasage cuve et couvercle AG LMP 12 OP 93 - Soudage MIG AG LMP 13 Dégraissage robot & T2000 LMP 14 Tronçonnage longueur droite & LS cintre
Annexe 1.5 US Logistique Flux
Ensemble de postes Règles
Log 1 L'ensemble des postes
Log 2 L'ensemble des postes
Log 3 L'ensemble des croix vertes + 1 poste avec OU
Log 1
Postes éligibles à la polyvalence
3 Réceptions simples DK2 + mise en stock UPG
14 Waterspider GLS
18 Filmage & cerclage sur quai expé
19 Petit train Produits finis
Log 2
Postes éligibles à la polyvalence
5 Magasins Rotors et Stators
6 Magasin central
8 Magasin compresseurs
Log 3
Postes éligibles à la polyvalence
5 Magasins Rotors et Stators X 7 Réceptions simples DK2 + mise en stock UPG X 14 Waterspider GLS X 15 Waterspider GLD OU 16 Waterspider GLB OU
