TECUMSEH CESSIEU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80842026900017

• UN ACCORD RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT (T03826065892)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 (T03826065841)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T03825063383)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU

• UN ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE DES OPERATEURS DE PRODUCTION ET LOGISTIQUE (T03824062963)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T03824061860)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES (T03823060696)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T03823012554)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES OPERATEURS EN JOURNEE, ATAM ET CADRES (T03822011364)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03822009883)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03821007260)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA RESTAURATION D'ENTREPRISE (T03821006805)
  Début : 10/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR AUX FRAIS DE TRANSPORT (T03820006207)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/03/2020 RELATIF A LA FIN DE GREVE (T03820005259)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD DE FIN DE GREVE (T03820004901)
  Début : 11/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE DES OPERATEURS DE PRODUCTION ET LOGISTIQUE (T03819003543)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03819002334)
  Début : 06/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A03818007246)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN EQUIPE (T03821009215)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE (T03825064822)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSE (T03825064823)
  Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE REPAS DES SALARIES EMPLOYES EN HORAIRE DE JOURNEE ET FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T03824061240)
  Début : 11/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU REFERENDUM DE RATIFICATION D'UN ACCORD MINORITAIRE (T03824062792)
  Début : 18/11/2024 Fin : 12/12/2024
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/07/19 RELATIF A LA POLYVALENCE DES OPERATEURS DE PRODUCTION ET DE LOGISTIQUE (T03823060480)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/07/22 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES OPERATEURS EN JOURNEE ATAM ET CADRES (T03823060127)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03821006806)
  Début : 10/12/2020 Fin : 09/12/2023
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• UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (T03819004219)
  Début : 18/12/2019 Fin : 03/07/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE (T03821006804)
  Début : 10/12/2020 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION HORAIRES DES PERSONNELS DE FABRICATION (T03821006808)
  Début : 10/12/2020 Fin : 31/12/2021
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• UN AVENANT A L' ACCORD du 04/12/96 RELATIF A LA MODULATION D'HORAIRES DES PERSONNELS DE FABRICATION (T03820004517)
  Début : 27/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la prolongation du délai de survie de l'article L2261-14 du code du travail (T03819001815)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
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• Accord de modulation d'horaires des personnels de fabrication, avenant n°9 relatif à la modification des articles 2 - Données économiques et sociales et 3-4 - Programmation indicative (T03819001820)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T03819003298)
  Début : 08/07/2019 Fin : 17/07/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (T03819002333)
  Début : 06/03/2019 Fin : 29/03/2019
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