Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise LA POSTE 30/04/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE DU SITE DE VIBRAYE Accord d'entreprise BRULON MAROQUINERIE 05/11/2018 accord sur l'aménagement, la répartition du temps de travail sur l'année et sur le forfait jour Accord d'entreprise SOURIAU 23/04/2019 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SELMAD 14/05/2019 ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise EDILIANS 23/05/2019 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 DECEMBRE 1999 Accord d'entreprise SERPOLLET 13/05/2019 avenant accord sur la reduction du temps de travail Accord d'entreprise TESSI DIGITAL SERVICES 08/04/2019 Accord relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours au sein de la société TESSI DIGITAL SERVICES Accord d'entreprise AKZO NOBEL DISTRIBUTION 15/01/2019 Négociation Anuelle Obligatoire 2019 Accord d'entreprise ABSCISSE SECURITE PRIVEE 15/11/2018 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SPCARMI SERVICES 23/10/2018 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MAINTENIR 31/10/2018 ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise STI INGENIERIE 19/10/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIVE A LA DUREE DU TRAVAIL, A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE RHONE- 24/10/2018 Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 18/10/2018 Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise MANHATTAN 09/07/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MDA COMPANY 10/07/2018 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 16/05/2019 ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019 POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL Accord d'entreprise PEDAVIA 05/03/2019 NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise ELIVIA 16/04/2019 PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 Accord d'entreprise ELIVIA 16/04/2019 PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 Accord d'entreprise ELIVIA 16/04/2019 PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 Accord d'entreprise ELIVIA 16/04/2019 PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 Accord d'entreprise LA POSTE 30/11/2018 Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS Accord d'entreprise LA POSTE 05/04/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE CHATEAU CHINON RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE CHATEAU CHINON Accord d'entreprise LA POSTE 05/04/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATIONPLURI-HEBDOMADIARES SITE DE CLAMECY RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE CHATEAU CHINON ‹ 1 2 ... 1824 1825 1826 1827 1828 1829 1830 ... 2071 2072 › Le contentieux du repos hebdomadaire Le repos dominical Heures supplémentaires : quelle majoration appliquer ? Toute heure supplémentaire accomplie au-delà de la durée légale hebdomadaire de 35 heures par semaine ouvre droit à majoration du taux horaire ou à un repos compensateur Le contingent annuel : fonctionnement On qualifie le contingent annuel, le nombre d’heures supplémentaires que peut effectuer un salarié dans l’année. L’astreinte : Fonctionnement et mise en place L’astreinte est définie à l’article [fondement article="L.3121-9" code="travail"] Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
