Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Accord d'entreprise GOAVEC ENGINEERING 13/12/2021 Accord Collectif mettant en place le télétravail Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL SAS 14/03/2022 Procès-verbal d’accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires BUCHER MUNICIPAL Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL SAS 14/03/2022 Procès-verbal d’accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires BUCHER MUNICIPAL Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL SAS 14/03/2022 Procès-verbal d’accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires BUCHER MUNICIPAL Accord d'entreprise SOCIETE D' EXPLOITATION DES CARS BLEUS 30/01/2022 NEGOCIATION ANNUELLE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise SOCIETE D' EXPLOITATION DES CARS BLEUS 30/01/2022 NEGOCIATION ANNUELLE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise SOCIETE D' EXPLOITATION DES CARS BLEUS 30/01/2022 NEGOCIATION ANNUELLE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise SHCB 21/04/2022 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 Accord d'entreprise SHCB 21/04/2022 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 Accord d'entreprise SHCB 21/04/2022 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 Accord d'entreprise GROUPE BIGARD 04/04/2022 ACCORD GROUPE COVID -19 n°6 Accord d'entreprise GROUPE BIGARD 04/04/2022 ACCORD GROUPE COVID -19 n°6 Accord d'entreprise GROUPE BIGARD 04/04/2022 ACCORD GROUPE COVID -19 n°6 Accord d'entreprise VOLTADUPARC 05/04/2022 Accord collectif sur les avantages sociaux, les conditions de travail, les salaires et les rémunérations pour 2022 Accord d'entreprise VOLTADUPARC 05/04/2022 Accord collectif sur les avantages sociaux, les conditions de travail, les salaires et les rémunérations pour 2022 Accord d'entreprise VOLTADUPARC 05/04/2022 Accord collectif sur les avantages sociaux, les conditions de travail, les salaires et les rémunérations pour 2022 Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 28/12/2021 ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 28/12/2021 ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 28/12/2021 ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 18/02/2022 Protocole de fin de conflit et de reprise d'activité Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 18/02/2022 Protocole de fin de conflit et de reprise d'activité Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 18/02/2022 Protocole de fin de conflit et de reprise d'activité Accord d'entreprise VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE 11/04/2022 PV Accord suppression usage distribution boissons etc. Accord d'entreprise VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE 11/04/2022 PV Accord suppression usage distribution boissons etc. Accord d'entreprise VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE 11/04/2022 PV Accord suppression usage distribution boissons etc. ‹ 1 2 ... 108 109 110 111 112 113 114 ... 201 202 › Portabilité de la Mutuelle d’Entreprise : ce qu’il faut savoir Le salarié bénéficie d’une mutuelle collective obligatoire sous réserve des cas de dispense prévus par la loi. Visite médicale : logique de personnalisation et suivi Lorsque la visite médicale est nécessaire, elle est prise en charge intégralement par l’employeur. Ainsi, le temps nécessité par les visites et les examens médicaux, Médecine du travail : une pluralité de visites En quoi consiste la visite médicale de reprise ? Canicule : Quelles sont les Obligations de l’Employeur ? La canicule peut être à l’origine de plusieurs symptômes mettant en péril la santé du salarié, ces symptômes peuvent être les suivants : Médecin du travail : les rôles d’information et de prévention En quoi consiste la visite d’information et de prévention ? Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
