Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions emploi Autres dispositions emploi Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 31/08/2022 ACCORD RELATIF REMPLACEMENT IPAD PNC Accord d'entreprise ALLIANZ I.A.R.D. 09/09/2022 Accord relatif aux mesures sociales d'accompagnement du projet de transfert des collaborateurs de l'activité de gestion santé prévoyance collectives et santé individuelles vers Cetip-Cegedim Accord d'entreprise ALLIANZ I.A.R.D. 09/09/2022 Accord relatif aux mesures sociales d'accompagnement du projet de transfert des collaborateurs de l'activité de gestion santé prévoyance collectives et santé individuelles vers Cetip-Cegedim Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 05/08/2022 Accord collectif relatif au projet de transformation de l'organisation non alimentaire de ITM Alimentaire International emportant un plan de départs volontaires (PDV) Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 05/08/2022 Accord collectif relatif au projet de transformation de l'organisation non alimentaire de ITM Alimentaire International emportant un plan de départs volontaires (PDV) Accord d'entreprise SOC REPETTO 20/09/2022 Avenant a l'accord relatif à la mise en place de l activité partielle de longue durée du 13 08 2021 Accord d'entreprise SOC REPETTO 20/09/2022 Avenant a l'accord relatif à la mise en place de l activité partielle de longue durée du 13 08 2021 Accord d'entreprise CHRONOPOST 16/03/2022 ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE POUR L'ANNÉE 2022 Accord d'entreprise CHRONOPOST 16/03/2022 ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE POUR L'ANNÉE 2022 Accord d'entreprise CHRONOPOST 16/03/2022 ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE POUR L'ANNÉE 2022 Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 31/08/2022 Accord en faveur de l'égalité professionnelle H/F F/H - mesures de corrections et de rattrapage INDEX Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 31/08/2022 Accord en faveur de l'égalité professionnelle H/F F/H - mesures de corrections et de rattrapage INDEX Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA REGION DE L'ARTOIS SCAPARTOIS 12/09/2022 Gestion des emplois et des parcours professionnels Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA REGION DE L'ARTOIS SCAPARTOIS 12/09/2022 Gestion des emplois et des parcours professionnels Accord d'entreprise TB PLAST 27/07/2022 AVENANT A L'ACCORD APLD INITIAL conclu le 31/03/2022 Accord d'entreprise TB PLAST 27/07/2022 AVENANT A L'ACCORD APLD INITIAL conclu le 31/03/2022 Accord d'entreprise CSE LCL RESTAURANTS SIEGE OPERATIONNEL 08/06/2022 Un Accord relatif à l'Activité Restauration annulant et remplaçant l'Accord signé le 16.01.2015 Accord d'entreprise CSE LCL RESTAURANTS SIEGE OPERATIONNEL 08/06/2022 Un Accord relatif à l'Activité Restauration annulant et remplaçant l'Accord signé le 16.01.2015 Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS SAS 25/07/2022 Accord d'Adhésion à l'Accord de Natixis Intégrée en date du 13.11.2019 relatif à l'Insertion et au Maintien dans l'Emploi des Personnes en Situation de Handicap Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS SAS 25/07/2022 Accord d'Adhésion à l'Accord de Natixis Intégrée en date du 13.11.2019 relatif à l'Insertion et au Maintien dans l'Emploi des Personnes en Situation de Handicap Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 03/03/2022 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 03/03/2022 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 03/03/2022 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE Accord d'entreprise ACI VILLEURBANNE 02/06/2021 ACCORD RELATIF A LA POURSUITE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET ACI 2023 Accord d'entreprise ACI VILLEURBANNE 02/06/2021 ACCORD RELATIF A LA POURSUITE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET ACI 2023 ‹ 1 2 ... 122 123 124 125 126 127 128 ... 311 312 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié