Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Accord d'entreprise MASSILLY PRINTING SOLUTIONS 21/06/2022 ACCORD COLLECTIF SUR LA PRESENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise MASSILLY PRINTING SOLUTIONS 21/06/2022 ACCORD COLLECTIF SUR LA PRESENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise MASSILLY PRINTING SOLUTIONS 21/06/2022 ACCORD COLLECTIF SUR LA PRESENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise CORICO 06/05/2022 Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels Accord d'entreprise CORICO 06/05/2022 Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels Accord d'entreprise CORICO 06/05/2022 Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/01/2021 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PENIBILITE Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/01/2021 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PENIBILITE Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/01/2021 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PENIBILITE Accord d'entreprise BFC 06/07/2022 NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Accord d'entreprise BFC 06/07/2022 NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Accord d'entreprise BFC 06/07/2022 NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Accord d'entreprise JOHN COCKERILL SERVICES MUON 25/03/2022 Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires au sein de la société CMI MUON Accord d'entreprise JOHN COCKERILL SERVICES MUON 25/03/2022 Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires au sein de la société CMI MUON Accord d'entreprise JOHN COCKERILL SERVICES MUON 25/03/2022 Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires au sein de la société CMI MUON Accord d'entreprise STEF 12/07/2022 AVENANT ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise STEF 12/07/2022 AVENANT ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise STEF 12/07/2022 AVENANT ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 28/06/2022 UN ACCORD RC UES SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 28/06/2022 UN ACCORD RC UES SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 28/06/2022 UN ACCORD RC UES SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 27/06/2022 Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de l'unité économique et sociale ALiS du 7 juillet 2022 au 6 juillet 2026 (4 ans) Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 27/06/2022 Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de l'unité économique et sociale ALiS du 7 juillet 2022 au 6 juillet 2026 (4 ans) Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 27/06/2022 Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de l'unité économique et sociale ALiS du 7 juillet 2022 au 6 juillet 2026 (4 ans) Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE- SARTHE CORPORATE 27/06/2022 Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de l'unité économique et sociale ALiS du 7 juillet 2022 au 6 juillet 2026 (4 ans) ‹ 1 2 ... 59 60 61 62 63 64 65 ... 127 128 › Droit d’accès des salariés à leurs données Dans le cadre du traitement de leurs données, les salariés bénéficient d’un droit d’accès à ces dernières. Employeur : Sanctions en cas de discrimination Charge et moyens de preuve Entreprise : Peut-on fumer en extérieur au sein de l’entreprise ? Plusieurs cas de figure sont à distinguer en fonction des situations Faute inexcusable : définition La définition de la faute inexcusable Pénibilité : Quelle Définition ? La pénibilité est définit comme « un ou plusieurs facteurs de risques professionnels dus à des contraintes physiques, à un environnement agressif et à certains rythmes de travail Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
