Accord d'entreprise UGI DISTRIBUTION
Accord collectif relatif à l'égalité professionnel entre les hommes et les femmes & à la qualité de vie au travail
Application de l'accord
Début : 10/07/2018
Fin : 01/01/2999
Début : 10/07/2018
Fin : 01/01/2999
2 accords de la société UGI DISTRIBUTION
Le 06/07/2018
ACCORD COLLECTIF
RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES & A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
Entre les soussignés
La sociétéUGI DISTRIBUTION, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 421 283 615, dont le siège social est situé 26 Rue Emile Decorps CS 60041 – 69 625 Villeurbanne,
Représentée par …, agissant en qualité de Directeur Général délégué, dûment habilité pour la signature des présentes,
D'une part,
Et
Les organisations syndicales représentatives dans l'entreprise :CFDT, représenté par … ;
UNSA, représentée par … ;
CFE-CGC, représenté par … ;
D'autre part,
Préambule & Objet de l'accord
Forte de ses valeurs, la société UGI DISTRIBUTION s'appuie sur la diversité des compétences et des profils des hommes et des femmes qui la composent pour accompagner son développement.Par le présent accord, l'entreprise et les organisations syndicales souhaitent formaliser leur engagement en faveur de l'égalité professionnelle et garantir à chacun et chacune, à tous les stades de sa vie professionnelle, une égalité des chances fondée sur les compétences et les performances individuelles, indépendamment du sexe, de la situation familiale, de l'état de grossesse, ou de tout autre élément relevant de la situation personnelle.
Le présent accord relève des articles L.2242-17 et suivants du Code du travail relatifs à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
Par souci de lisibilité, la rédaction du présent accord est au masculin, sans préjudice de la volonté de l’entreprise et des partenaires sociaux, réaffirmée par eux, de promouvoir l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de l’entreprise.
Article 1 – Champ d'application
Le présent accord s'applique à l'ensemble de l'entreprise UGI DISTRIBUTION (siège social et établissements existants) pendant la durée de son application.Article 2 – Diagnostic
Les données relatives à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, notamment issues de la base de données unique, ont donné lieu à un diagnostic dans les domaines suivants :- Embauche ;
- Formation professionnelle ;
- Promotion, qualification, classification ;
- Condition de travail (organisation) ;
- Rémunération ;
- Articulation entre activité professionnelle et vie personnelle et familiale et, plus généralement, conditions et qualité de vie au travail.
…
…
Métiers
Proportion d’hommes
Proportion de femmes
Constat
…
…
…
…
…
…
…
…
…
Article 3 – Objectif général de non-discrimination
Par cet accord, l'entreprise souhaite réaffirmer sa volonté de ne laisser aucune place à la discrimination, et ce dans l'ensemble de la vie du salarié dans l'entreprise.
Aussi, la société décide de ne mettre de côté aucun des domaines précités et s'engage sur l'ensemble du processus d'égalité professionnelle.
En conséquence, l'objectif général de non-discrimination de l'entreprise se décline en plusieurs objectifs et actions mesurables par des indicateurs chiffrés, présentés ci-après.
Compte tenu de l’histoire récente de l’entreprise, les parties conviennent que le moyen le plus approprié d’aborder la notion d’égalité professionnelle au travail, et de mesurer la démarche de l’entreprise en la matière, est d’établir un bilan annuel et, le cas échéant, un plan d’action immédiat en cas d’anomalie ou écart constaté avec les engagements et principes du présent accord.
Article 4 – Engagements
Article 4-1 : Recrutement / Embauche
Article 4-1-1 : Rédaction des offres d'emploi
Elle s'engage également à adopter une rédaction neutre, et à faire disparaître les terminologies sexuées et les stéréotypes éventuellement sous-entendus.
Objectif
100% des offres d'emploi diffusées conformes à la législation et dénuées de stéréotypes
90% en année 1
95% en année 2
100% en année 3
Article 4-1-2 : Sélection des prestataires externes
L'entreprise s'engage à recourir exclusivement à des cabinets de recrutement et des entreprises de travail temporaire menant une démarche active de non-discrimination.
Objectif
100% des prestataires de recrutement inscrits dans une démarche formalisée de non-discrimination
90% en année 1
95% en année 2
100% en année 3
Article 4-1-3 : Processus et critères de recrutement
L'entreprise réaffirme que, à tous les niveaux hiérarchiques et pour tous les types d'emplois, les critères retenus pour le recrutement sont strictement fondés sur la formation, les compétences requises, l'expérience professionnelle, les qualifications et le potentiel ou les aptitudes nécessaires pour exercer le poste à pourvoir.
Ces critères sont établis, et le cas échéant transmis aux prestataires extérieurs, avant la diffusion de l'offre, afin de focaliser les recherches exclusivement sur les compétences attendues.
Afin de démontrer la démarche de l’entreprise en ce sens en matière de recrutement, il sera procédé à la mesure de la répartition par sexe des candidatures et des embauches.
Indicateurs
Répartition des embauches CDI et CDD par sexe
Année 1, 2 et 3
Répartition par sexe des candidatures réceptionnées et des candidatures retenues pour 100% des recrutements
Année 1, 2 et 3
Article 4-1-4 : Rémunération à l'embauche
L'entreprise garantit un niveau de classification et un niveau de salaire à l'embauche identiques entre les hommes et les femmes. A ce titre, elle a mis en place, pour les fonctions opérationnelles, des grilles de salaire à l’embauche, supérieures aux salaires minimas conventionnels.
Elle rappelle que la rémunération à l'embauche est liée au niveau de formation et d'expérience acquise ainsi qu'au type de responsabilités confiées ; elle ne tient en aucun cas compte du sexe de la personne recrutée.
Objectif
Déterminer la fourchette de rémunération applicable à un poste préalablement au recrutement
Année 1, 2 et 3
Article 4-2 : Formation professionnelle
Article 4-2-1 : Accès à la formation professionnelle
L'entreprise rappelle que les conditions d'accès à la formation professionnelle sont identiques pour les hommes et les femmes.
Indicateur
Proportion de formations dispensées aux hommes et aux femmes
Année 1, 2 et 3
De même, les conditions d'accès à la formation professionnelle sont indépendantes de la durée contractuelle de travail.
Indicateur
Proportion de formations dispensées aux collaborateurs à temps complet et à temps partiel
Année 1, 2 et 3
Article 4-2-2 : Formation professionnelle après une absence de 6 mois
- Au retour de congé parental
Au retour d'un congé parental d'éducation supérieur à 6 mois, une formation par compagnonnage sera organisée par le responsable pour informer des évolutions survenues au sein de l'entreprise et présenter les nouveautés (modifications intervenues dans les organisations, équipes, procédures, nouveaux logiciels, etc.).
- Au retour de toute absence égale ou supérieure à 6 mois
Dans une démarche visant à ne pas tenir compte des situations individuelles des salariés, le dispositif ci-dessus, tel que prévu par la loi, est étendu à toute absence égale ou supérieure à 6 mois, quelle que soit sa nature.
Objectif
Formalisation d’un entretien de retour suite à une absence de toute nature égale ou supérieure à 6 mois
80% en année 1
90% en année 2
100% en année 3
Article 4-3 : Promotion professionnelle
L'entreprise rappelle que les hommes et les femmes, à compétences égales, doivent être en mesure d'avoir les mêmes parcours professionnels et la même possibilité d'évolution de carrière, y compris en ce qui concerne l'accès aux postes à responsabilité.
Article 4-3-1 : Egalité de traitement en termes de mobilité professionnelle
Ainsi, les postes disponibles, quelle que soit leur nature, seront proposés dans les mêmes conditions aux hommes et aux femmes détenant les compétences et aptitudes requises.
Indicateur
Répartition par sexe des candidatures réceptionnées et retenues pour 100% des postes pourvus en interne
Année 1, 2 et 3
Article 4-3-2 : Egalité de traitement en termes d'évolution professionnelle
Par ailleurs, lors des révisions de situation, l'entreprise s'assurera qu'à compétences, qualifications et fonction équivalentes, en présence de performances individuelles comparables, les promotions et augmentations de salaire soient similaires entre les hommes et les femmes.
Indicateurs
Répartition des changements de fonction par sexe
Année 1, 2 et 3
Répartition des changements de coefficient par sexe
Année 1, 2 et 3
Article 4-4 : Qualification
Article 4-4-1 : Recours à l'alternance
L'entreprise rappelle qu'elle s'inscrit dans une démarche active de développement des qualifications, notamment en accueillant régulièrement des stagiaires et collaborateurs en alternance.
Les engagements pris en matière de recrutement sont également applicables au recrutement de ces collaborateurs.
Objectif
100% des offres de stage et d'alternance diffusées conformes
Année 1, 2 et 3
Indicateurs
Répartition des embauches en alternance par sexe
Année 1, 2 et 3
Répartition par sexe des candidatures réceptionnées et retenues pour 100% des postes pourvus en alternance
Année 1, 2 et 3
Article 4-4-2 : Information du personnel sur les dispositifs de développement des qualifications
Par ailleurs, afin de développer les qualifications des collaborateurs internes sans distinction aucune, l'entreprise communiquera chaque année sur les dispositifs existants type Compte personnel de formation, VAE (validation des acquis de l'expérience), Bilan de compétences, etc.
Objectif
Informer annuellement l'ensemble des collaborateurs sur les dispositifs de formation internes et externes (note d’information)
Année 1, 2 et 3
Article 4-5 : Classification
L'entreprise veillera à la rédaction neutre des fiches de fonction (élimination des terminologies sexuées et des stéréotypes éventuellement sous-entendus).
Objectif
Rédaction neutre des fiches de fonction
Echéance année 3
Article 4-6 : Rémunération
L'entreprise rappelle que le sexe du collaborateur ne doit, en aucune manière, avoir une quelconque influence dans la détermination de sa rémunération fixe ou variable.
Article 4-6-1 : Revalorisation annuelle des salaires individuels (RASI)
Avant chaque campagne de RASI (revalorisation annuelle des salaires individuels), l'entreprise sensibilisera les chefs de service à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, notamment en rappelant les obligations légales relatives à l'égalité salariale et à l’absence de toute discrimination pour quelque motif que ce soit.
Objectif
Sensibiliser l'ensemble des chefs de service par une communication écrite rappelant les obligations légales relatives à l'égalité salariale
Année 1, 2 et 3
Article 4-6-2 : Augmentation collective des salaires en cas de congé maternité / parental
Les collaborateurs en congé maternité/adoption et en congé parental d'éducation se verront attribuer le bénéfice de l'augmentation générale des salaires dans les mêmes conditions que l'ensemble du personnel, sans tenir compte de leur période de suspension du contrat de travail.
Objectif
Attribuer l'augmentation générale à 100% des collaborateurs en congé maternité/adoption et congé parental
Année 1, 2 et 3
Article 4-7 : Conditions et qualité de vie au travail
Article 4-7-1 : Notion de qualité de vie au travail
A ce titre, elle rappelle les valeurs essentielles qui permettent aux collaborateurs d'exercer leur métier de manière optimale :
- Engagement de chacun (collaborateurs, managers, comité de direction, direction générale) ;
- Convivialité et simplicité des relations ;
- Exigence et efficacité ;
- Entraide et bienveillance ;
- Volonté d’amélioration continue et sens du résultat.
Les contours de la notion de qualité de vie au travail sont variables selon chaque individu. Les parties signataires s'accordent néanmoins sur le fait que culture d'entreprise et ambiance de travail, conditions de travail, degré d'autonomie / de responsabilisation, droit à l'erreur de bonne foi, égalité de traitement, reconnaissance du travail et qualité du dialogue social sont des éléments participant de la qualité de vie au travail.
Ces éléments peuvent difficilement être approchés par des données chiffrées.
Néanmoins, l’entreprise rappelle que ses valeurs et son organisation ont pour objectif de rechercher la performance, tout en proposant des conditions de travail favorables aux collaborateurs.
Ainsi :
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
- L’entreprise promeut un dialogue transparent et constructif entre les collaborateurs et leur manager, ou entre les collaborateurs et la Direction, que ce soit directement ou via les représentants du personnel.
En outre, certains indicateurs peuvent permettre aux parties d’approcher les contours de la qualité de vie au travail.
Article 4-7-2 : Analyse des indicateurs sociaux et de mesure des risques
Ces éléments seront intégrés à la Base de données économiques et sociales (outil mis à disposition des instances représentatives du personnel).
Si les taux devaient connaître une évolution anormalement élevée, un point serait effectué avec les représentants du personnel. Le cas échéant, un plan d'action serait immédiatement mis en œuvre.
Indicateur
Mesure trimestrielle et annuelle des indicateurs sociaux : risques professionnels, absentéisme, taux de sortie
Année 1, 2 et 3
Par ailleurs, les risques professionnels présentés aux représentants du personnel et dans la base de données unique feront l'objet d'une mesure par sexe.
Indicateur
Mesure trimestrielle et annuelle des risques professionnels par sexe
Année 1, 2 et 3
Article 4-8 : Articulation vie professionnelle et personnelle & dispositifs permettant de favoriser un exercice équilibré de la parentalité entre les hommes et les femmes
Article 4-8-1 : Rappel sur la notion de temps de travail dans l'entreprise & articulation vie professionnelle et personnelle (droit à la déconnexion)
Par ailleurs, l’entreprise insiste sur le respect par les collaborateurs des règles légales relatives au repos quotidien (11 heures consécutives) et au repos hebdomadaire (35 heures consécutives). A ce titre, l’utilisation des outils mis à la disposition des collaborateurs dans le cadre de leur mission professionnelle ne doit pas les amener à travailler au-delà des horaires normaux, pendant les congés ou encore lors des jours de repos.
Afin de favoriser la déconnexion en cas d’absence (pendant les congés notamment), les collaborateurs doivent anticiper et mettre en place l’organisation permettant d’assurer la continuité du service.
L'entreprise rappelle qu'en cas de difficulté (charge anormale de travail entraînant une articulation compliquée de la vie professionnelle et personnelle), tout collaborateur, indépendamment des entretiens annuels existants, peut se rapprocher de son responsable ou de la Direction des ressources humaines.
Indicateur
Compilation et exploitation des documents annuels de suivi des collaborateurs au forfait jours
Année 1, 2 et 3
Information annuelle des représentants du personnel sur le suivi du temps de travail et, le cas échéant, les problématiques rencontrées et les plans d’action mis en œuvre
Année 1, 2 et 3
Article 4-8-2 :
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
Article 4-8-3 :
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…Article 4-8-4 :
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
……
…
Article 4-8-5 :
…
…
…
…
…
…
Indicateur
…
…
…
…
Article 4-8-6 : Recherche d’un recours équilibré au temps partiel entre les hommes et les femmes
Chaque collaborateur à temps partiel qui fait la demande écrite de passer à temps plein se verra répondre par un écrit motivé. De même, chaque collaborateur à temps complet qui fait la demande écrite de passer à temps partiel se verra répondre par un écrit motivé.
Indicateur
100% de réponse écrite à toute demande écrite de passage à temps partiel ou à temps complet
80% en année 1
90% en année 2
100% en année 3
Article 4-8-7 :
…
…
…
…
Objectif
…
…
…
Article 4-9 : Elections professionnelles
Les organisations syndicales rappellent qu’elles veilleront au respect de la mixité des listes de candidature présentées aux élections professionnelles.
Article 5 – Durée et suivi de l'accord
Le présent accord est conclu pour une durée de trois ans, conformément à l’accord d’entreprise, dit d’harmonisation, signé le 30 novembre 2017.Les engagements mentionnés dans cet accord feront l'objet d'un suivi annuel et seront présentés aux représentants du personnel, notamment via la Base de données unique.
Les données seront analysées pour chaque exercice : analyse des indicateurs chiffrés, bilan des actions mises en œuvre, évaluation du niveau de réalisation des objectifs, explications sur les objectifs non atteints et détermination des objectifs de progression et des indicateurs pour l'exercice à venir.
Dans l'hypothèse où des modifications législatives et réglementaires conduiraient à des aménagements ou à des difficultés d'application du présent accord, les parties signataires se rencontreront pour examiner l'incidence des nouvelles dispositions à prendre.
Article 6 – Révision
Le présent accord pourra faire l'objet d'une révision par la Société et les organisations syndicales représentatives signataires (ou y ayant adhéré ultérieurement sans réserve et en totalité), conformément aux dispositions des articles L.2261-7 et L.2261-8 du Code du travail.Toute demande de révision, nécessairement accompagnée d'une proposition de rédaction nouvelle, sera notifiée par lettre recommandée avec accusé réception à chacune des autres parties signataires.
Le plus rapidement possible, et au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la notification du courrier recommandé, les parties devront se rencontrer en vue de la conclusion éventuelle d'un avenant de révision.
Les dispositions du présent accord resteront en vigueur jusqu'à la conclusion d'un tel avenant.
Article 7 – Dépôt, entrée en vigueur et publicité
En vertu de l'article L.2231-5 du Code du travail, le présent accord sera notifié par courriel à l'ensemble des organisations syndicales représentatives dans l'entreprise.Il sera déposé en un exemplaire sur la plateforme en ligne TéléAccords (qui transmettra ensuite à la DIRECCTE de Lyon).
Un exemplaire original sera également adressé au Greffe du Conseil des Prud'hommes de Lyon.
Conformément aux dispositions en vigueur, l'accord entrera en vigueur à compter du lendemain de son dépôt.
Il sera diffusé dans l'entreprise selon les modalités habituelles de communication (affichage dans les établissements / transmission par courriel) et pourra être transmis sur demande à tout collaborateur ou collaboratrice.
Fait en 6 exemplaires originaux, à Villeurbanne le _06-07-2018_______________
Pour la société
UGI DISTRIBUTION,
…
Pour l'organisation syndicale
CFDT,
…
Pour l'organisation syndicale
UNSA,
…
Pour l'organisation syndicale
CFE-CGC,
…
Mise à jour : 2019-04-17
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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