Versions : Annexe II : Tableau n° 12 Code de la sécurité sociale
Article en vigueurEn vigueur
Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après : dichlorométhane ; trichlorométhane ; tribromométhane ; triiodométhane ; tétrabromométhane ; chloroéthane ; 1,1-dichloroéthane ; 1,2-dichloroéthane ; 1,2-dibromoéthane ; 1,1,1-trichloroéthane ; 1,1,2-trichloroéthane ; 1,1,2,2-tétrabromoéthane ; pentachloroéthane ; 1-bromopropane ; 2-bromopropane ; 1,2-dichloropropane ; trichloroéthylène ; tétrachloroéthylène ; dichloro-acétylène ; trichlorofluorométhane ; 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane ; 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane ; 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane ; 1,1,1-trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,2-dichloro - 1,1-difluoroéthane ; 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane
|
DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI DE prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
|
- A - |
- A - |
- A - |
|
Troubles cardiaques aigus à type d'hyperexcitabilité ventriculaire ou supraventriculaire et disparaissant après l'arrêt de l'exposition au produit. |
7 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, chloroéthane, 1,1-dichloroéthane, 1,1,1-trichloroéthane, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, trichlorofluorométhane, 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane, 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane, 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane, 1.1.1.trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,2-dichloro - 1,1-diffuoroéthane, 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane. |
|
- B - |
- B - |
- B - |
|
Hépatites aiguës cytolytiques à l'exclusion des hépatites virales A, B et C ainsi que des hépatites alcooliques. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, tribromométhane, triiodométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichloroéthane, 1,2-dibromoéthane, 1,1,2-trichloroéthane, 1,1,2,2-tétrabromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane. |
|
- C - |
- C - |
- C - |
|
Néphropathies tubulaires régressant après l'arrêt de l'exposition. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après, trichlorométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichlo-roéthane, 1,2-dibromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane. |
|
- D - |
- D - |
- D - |
|
Polyneuropathhies (après exclusion de la polyneuropathie alcoolique) ou neuropathies trigéminales, confirmées par des examens électrophysiologiques. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1-bromopropane, 2-bromopropane, dichloroacétylène (notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène). |
|
- E - |
- E - |
- E - |
|
Neuropathies optiques rétrobulbaires bilatérales confirmées par des examens complémentaires, après exclusion de la neuropathie alcoolique. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichloroacétylène, notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène. |
|
- F - |
- F - |
- F - |
|
Anémies hémolythiques de survenue brutale. |
7 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1,2-dichloropropane. |
|
- G - |
- G - |
- G - |
|
Aplasies ou hypoplasies médullaires entraînant :- anémies ;- leucopénies ;- neutropénies. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 2-bromopropane. |
|
- H - |
- H - |
- H - |
|
Manifestations d'intoxication oxycarbonnée résultant du métabolisme du dichlorométhane, avec une oxycarbonémie supérieure à 15 ml/litre de sang, ou une carboxyhémoglobine supérieure à 10 %. |
3 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichlorométhane. |
Modifié
A. - Troubles neurologiques aigus :
Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes
DELAI de prise en charge : 7 jours
Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions
DELAI de prise en charge : 7 jours
Névrite optique
DELAI de prise en charge : 7 jours
Névrite trigéminale
DELAI de prise en charge : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
B. - Troubles neurologiques chroniques :
Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire
DELAI de prise en charge : 90 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
C. - Troubles cutanéo-muqueux aigus :
Dermo-épidermite aiguë irritative
DELAI de prise en charge : 7 jours
Conjonctivite aiguë
DELAI de prise en charge : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
D. - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :
Dermo-épidermite chronique eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque
DELAI de prise en charge : 15 jours
Conjonctivite chronique
DELAI de prise en charge : 15 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
E. - Troubles hépato-rénaux :
Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique
DELAI de prise en charge : 7 jours
Insuffisance rénale aiguë
DELAI de prise en charge : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
F. - Troubles cardio-respiratoires :
OEdème pulmonaire
DELAI de prise en charge : 7 jours
Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire
DELAI de prise en charge : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
G. - Troubles digestifs :
Syndrome cholériforme apyrétique
DELAI de prise en charge : 7 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant), notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, des peaux et cuirs et nettoyage des vêtements et tissus.
Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.
Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique).
Préparation et emploi du dibromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
Modifié
Date de création : 14 décembre 1938.
Dernière mise à jour : 23 juin 1985
DESIGNATION DES MALADIES :
A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Névrite optique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Névrite trigéminale
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
C - Troubles cutanéo-muqueux aigus :
Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Conjonctivite aiguë
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques : Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Conjonctivite chronique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
E - Troubles hépato-rénaux :
Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Insuffisance rénale aiguë
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
F - Troubles cardio-respiratoires :
Oedème pulmonaire
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
G - Troubles digestifs :
Syndrome cholériforme apyrétique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.
Préparation et application des peintures et vernis, des dissolution et enduits de caoutchouc.
Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-1 éthylène (dicloréthylène asymétrique), dichlorométhane). Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
Modifié
Date de création : 14 décembre 1938.
Dernière mise à jour : 23 juin 1985
DESIGNATION DES MALADIES :
A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Névrite optique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Névrite trigéminale
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
C - Troubles cutanéo-muqueux aigus : Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Conjonctivite aiguë
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :
Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Conjonctivite chronique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
E - Troubles hépato-rénaux :
Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Insuffisance rénale aiguë
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
F - Troubles cardio-respiratoires :
Oedème pulmonaire
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
G - Troubles digestifs : Syndrome cholériforme apyrétique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.
Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.
Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-3-éthylène asymétrique, dichlorométhane).
Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
