Versions : Annexe II : Tableau n° 13 Code de la sécurité sociale
Article en vigueurEn vigueur
INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES CARBURES BENZENIQUES.
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI DE prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère). |
1 an |
Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques, notamment : - fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues ; - fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes ; - préparation et manipulation d'explosifs. Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale. |
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Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail. |
30 jours |
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Dermites chroniques irritatives ou eczématiformes causées par les dérivés chloronitrés récidivant en cas de nouvelle exposition au risque. |
15 jours |
Modifié
Date de création : 14 décembre 1938.
Dernière mise à jour : 15 septembre 1955
DESIGNATION DES MALADIES :
Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère)
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Dermites chroniques ou récidivantes causées par les dérivés chloronitrés
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzéniques, notamment :
Fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.
Fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes.
Préparation et manipulation d'explosifs.
Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.
