Versions : Annexe II : Tableau n° 14 Code de la sécurité sociale
Article en vigueurEn vigueur
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE PENTACHLOROPHéNOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYRIL, IOXYNIL)
Date de création : 14 décembre 1938.
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI DE prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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A. - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique. |
3 jours |
Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment : - fabrication des produits précités. - fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ; - préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ; - travaux de désherbage utilisant les produits précités ; - travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités. Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment : - fabrication des produits précités ; - fabrication et conditionnement des pesticides en contenant. Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, des pentachlorophénates » ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après : - trempage du bois ; - empilage du bois fraîchement trempé ; - pulvérisation du produit ; - préparation des peintures en contenant ; - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane. |
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B. - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire. |
7 jours |
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C. - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines. |
7 jours |
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D. - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites. |
7 jours |
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E. - Dermites irritatives. |
7 jours |
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F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane. |
90 jours |
Modifié
Date de création : 14 décembre 1938.
Dernière mise à jour : 23 juin 1985
DESIGNATION DES MALADIES :
A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
C - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
D - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
E - Dermites irritatives
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
F - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment :
Fabrication des produits précités ;
Fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ;
Préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ;
Travaux de désherbage utilisant les produits précités ;
Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités.
Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment :
Fabrication des produits précités ;
Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant.
Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après :
Trempage du bois ;
Empilage du bois fraîchement trempé ;
Pulvérisation du produit ;
Préparation des peintures en contenant ;
Lutte contre les xylophages ;
Traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.
