En vigueur
Annexe II : Tableau n° 23 Code de la sécurité sociale
NYSTAGMUS PROFESSIONNEL
Date de création : 18 juillet 1945.
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DÉSIGNATION DE LA MALADIE |
DÉLAI DE prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie |
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Nystagmus |
1 an |
Travaux exécutés dans les mines. |
