Versions : Annexe II : Tableau n° 34 Code de la sécurité sociale

Article en vigueur
17/09/1989

En vigueur


Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphores, anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques







Date de création : 21 octobre 1951.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

A. - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.

3 jours

Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que des phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques.

B. - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.

3 jours

C. - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis.

3 jours

D. - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.

3 jours

E. - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.

3 jours


28/07/1987 - 17/09/1989

Modifié


Date de création : 21 octobre 1951.
Dernière mise à jour : 23 juin 1985 DESIGNATION DES MALADIES :
A - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.

B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.

C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis

D - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.

Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A, B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.

E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :


Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés ainsi que par les phosphoramides et carbamates, anticholinestérasiques.

21/12/1985 - 28/07/1987

Modifié


Date de création : 21 octobre 1951.
Dernière mise à jour : 23 juin 1985 DESIGNATION DES MALADIES :
A - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.

B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.

C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis

D - Troubles généraux et vasculaires :
asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.
Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A, B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.

E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques.

Legifrance

DILA

Source : DILA