Versions : Annexe II : Tableau n° 38 Code de la sécurité sociale
Article en vigueur13/02/2003
En vigueur
MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE.
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. |
15 jours |
Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment : - travaux de conditionnement de la chlorpromazine ; - application des traitements à la chlorpromazine. |
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Conjonctivite aiguë bilatérale. |
7 jours |
21/12/1985 - 13/02/2003
Modifié
Date de création : 9 janvier 1958.
Dernière mise à jour : 20 avril 1963.
DESIGNATION DES MALADIES :
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par tests épicutanés
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment :
Travaux de conditionnement de la chlorpromazine ;
Application des traitements à la chlorpromazine.