Versions : Annexe II : Tableau n° 44 Code de la sécurité sociale
Article en vigueur24/03/2005
En vigueur
Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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Sidérose : pneumopathie interstitielle chronique par surcharge de particules de fer ou d'oxydes de fer, révélée par des opacités punctiformes diffuses sur des documents radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, ces signes ou constatations s'accompagnant ou non de troubles fonctionnels respiratoires. |
35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) |
Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer, notamment : - extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre ; - polissage avec des abrasifs à base d'oxydes de fer ; - soudure à l'arc des aciers doux. |
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Manifestation pathologique associée : emphysème. |
21/04/2000 - 24/03/2005
Modifié
DESIGNATION DES MALADIES :
A. - Sidérose
Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.
Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.
Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.
B. - Complication cardiaque
Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A et B.
A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
A. - Sidérose
Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.
Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.
Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.
B. - Complication cardiaque
Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A et B.
A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
24/12/1992 - 21/04/2000
Modifié
DESIGNATION DES MALADIES :
A. - Sidérose
Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.
Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.
Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.
B. - Complication cardiaque
Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
A. - Sidérose
Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.
Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.
Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.
B. - Complication cardiaque
Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
07/05/1988 - 24/12/1992
Modifié
DESIGNATION DES MALADIES :
- A -
- Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux) confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire.
Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)
DESIGNATION DES MALADIES :
- B -
Autres complications de la sidérose :
cancer broncho-pulmonaire primitif.
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- A -
- Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
- B -
- Travaux au fond effectués dans les mines de fer.
- A -
- Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux) confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire.
Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)
DESIGNATION DES MALADIES :
- B -
Autres complications de la sidérose :
cancer broncho-pulmonaire primitif.
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- A -
- Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
- B -
- Travaux au fond effectués dans les mines de fer.
28/07/1987 - 07/05/1988
Modifié
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- A -
- Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
- B -
- Travaux effectués dans les mines de fer.
21/12/1985 - 28/07/1987
Modifié
Date de création : 18 février 1967.
Dernière mise à jour : 14 mai 1981.
DESIGNATION DES MALADIES :
- A -
Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux), confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire.
Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
Travaux effectués au fond dans les mines de fer.
DESIGNATION DES MALADIES :
- B -
Autre complication de la sidérose : Cancer broncho-pulmonaire primitif.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du Code de la sécurité sociale).
