Versions : Annexe II : Tableau n° 46 Code de la sécurité sociale
Article en vigueurEn vigueur
MYCOSES CUTANEES
(délai de prise en charge : trente jours)
Date de création : 18 février 1967.
|
DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
|
La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture. |
|
|
|
A. - Mycoses de la peau glabre. |
30 jours |
Maladies désignées en A, B, C : |
|
Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné. |
|
Travaux en contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d'animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d'expérience ; travaux de soins et de toilettage. |
|
B. - Mycoses du cuir chevelu. |
30 jours |
Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l'industrie. |
|
Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d'une folliculite suppurée (Kérion). |
|
|
|
C. - Mycoses des orteils. |
30 jours |
Maladies désignées en C : |
|
Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques. |
|
Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééducation. Activités sportives exercées à titre professionnel. |
|
Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil). |
|
Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics. |
Modifié
Date de création : 18 février 1967.
Dernière mise à jour : 26 juin 1984.
DESIGNATION DES MALADIES :
La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.
A - Mycoses de la peau glabre.
Lésions erythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées herpès circiné.
B - Mycoses du cuir chevelu.
Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d'une folliculite suppurée (Kérion).
C - Mycoses des orteils.
Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.
Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil).
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Maladies désignées en A, B, C.
- Travaux au contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d'animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d'expérience ; travaux de soins et de toilettage.
- Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l'industrie.
Maladies désignées en C.
- Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééduction.
- Activités sportives exercées à titre professionnel.
