Versions : Annexe II : Tableau n° 47 Code de la sécurité sociale
Article en vigueurEn vigueur
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE BOIS.
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
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- A - |
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- A - |
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Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané |
15 jours |
Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. |
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Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test |
7 jours |
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Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test |
7 jours |
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Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test |
7 jours |
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Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitant permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. |
30 jours |
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Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs. |
1 an |
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- B - |
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- B - |
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Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face. |
40 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans |
Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment : - travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ; - travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois. |
Modifié
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané
DELAI de prise en charge : 15 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
DELAI de prise en charge : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
DELAI de prise en charge : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test
DELAI de prise en charge : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable
DELAI de prise en charge : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs
DELAI de prise en charge : 1 an
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
- A -
Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
DESIGNATION DES MALADIES : - B -
Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.
DELAI de prise en charge : 30 ans
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
- B -
Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :
- travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
- travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
Modifié
Date de création : 18 février 1967.
Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.
- A -
Dermites eczématiformes ou érythémateuses ;
conjonctivites ; rhinites ;
asthmes ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- A -
Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
- B -
Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois notamment :
Travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
