Versions : Annexe II : Tableau n° 49 Code de la sécurité sociale
Article en vigueur13/02/2003
En vigueur
Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition. |
15 jours |
Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, alicycliques ou des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre. |
21/12/1985 - 13/02/2003
Modifié
Date de création : 9 novembre 1972.
DESIGNATION DES MALADIES :
Dermites eczématiformes provoquées par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines et confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Asthme ou dyspnée asthmatiforme provoqué par les amines aliphatiques, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicyliques ou de produits en contenant à l'état libre.
