Versions : Annexe II : Tableau n° 4 Code de la sécurité sociale

HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT

DÉSIGNATION DES maladies	DÉLAI DE prise en charge	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer les maladies
Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique : - anémie ; - leuconeutropénie ; - thrombopénie.	3 ans	Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ; - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant, diluant ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.
Hypercytoses d'origine myélodysplastique.	3 ans
Syndrome myéloprolifératif.	15 ans
Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an).	15 ans

Date de création : 4 janvier 1931.
Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :
Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :
Leucoses
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :
Etats leucémoïdes
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :
Leucopénie avec neutropénie
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :
Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome hémorragique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :
Purpura
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :
Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois

DESIGNATION DES MALADIES :
Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER L'INTOXICATION BENZOLIQUE :

- Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :
- Préparation, extraction, rectification des benzols. - Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.
- Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus ; nettoyage à sec ; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.
- Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caoutchouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.
- Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, produits d'entretien renfermant des benzols ; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d'enduits renfermant des benzols ; emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.
- Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des benzeniques, essorage et séchage, solution dans les hydrocarbures des substances préalablement diverses renfermant des benzols.
- Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.
- Emploi des benzols comme dénaturants.
- Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.