Versions : Annexe II : Tableau n° 50 Code de la sécurité sociale
Article en vigueur13/02/2003
En vigueur
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE.
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. |
15 jours |
Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine. |
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Anémie de type hémolytique. |
30 jours |
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Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. |
7 jours |
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Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. |
7 jours |
21/12/1985 - 13/02/2003
Modifié
Date de création : 9 novembre 1972.
DESIGNATION DES MALADIES :
Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Anémie de type hémolytique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.
