Versions : Annexe II : Tableau n° 51 Code de la sécurité sociale
Article en vigueurEn vigueur
MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES RESINES EPOXYDIQUES ET LEURS CONSTITUANTS
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
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Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. |
15 jours |
Préparation des résines époxydiques. Emploi des résines époxydiques : - fabrication des stratifiés ; - fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques. |
(*) Certains constituants des résines époxydiques, utilisés comme durcisseurs ou adjuvants, peuvent induire des maladies respiratoires allergiques professionnelles indemnisables. Il s'agit en particulier :
- des amines aromatiques : rhinite et asthme (tableau 15 bis) ;
- des amines aliphatiques : rhinite et asthme (tableau 49 bis) ;
- des anhydrides d'acides volatils : rhinite et asthme (tableau 66), pneumopathie d'hypersensibilité (tableau 66 bis) ;
- de l'azodicarbonamide : rhinite et asthme (tableau 66).
Modifié
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané
DELAI de prise en charge : 15 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
Préparation des résines époxydiques.
Emploi des résines époxydiques :
- fabrication des stratifiés ;
- fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.
Modifié
Date de création : 9 novembre 1972.
Dernière mise à jour : -
DESIGNATION DES MALADIES :
Dermites eczématiformes récidivant à une nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation de résines époxydiques ;
Emploi des résines époxydiques :
Fabrication des stratifiés ;
Fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.
