Versions : Annexe II : Tableau n° 63 Code de la sécurité sociale
Article en vigueurEn vigueur
Affections provoquées par les enzymes
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. |
15 jours |
Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment : - extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaine, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ; - fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes. |
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Ulcérations cutanées. |
7 jours |
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Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test. |
7 jours |
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Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. |
7 jours |
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Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. |
7 jours |
Modifié
Date de création : 2 mars 1973.
DESIGNATION DES MALADIES :
Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test
Ulcérations cutanées
Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test
Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment :
Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;
Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.
Modifié
Date de création : 2 mars 1973.
Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.
DESIGNATION DES MALADIES :
Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Ulcérations cutanées
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Rhinite avec épistaxis
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, manipulation, emploi des enzymes protéolytiques et des produits en renfermant, notamment :
Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;
Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes protéolytiques.
