Versions : Annexe II : Tableau n° 69 Code de la sécurité sociale

0ESIGNATION DES MALADIES :

- A -
Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :
a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :

- les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;

- les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;

- les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ;

- les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses.
b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;
c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -
Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
- travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
- travaux de terrassement et de démolition ;
- utilisation de pistolets de scellements ;
- utilisation de clouteuses et de riveteuses.
DESIGNATION DES MALADIES :

- C -

Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.

Date de création : 19 juillet 1980.
Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.
DESIGNATION DES MALADIES :

- A -
Affections ostéo-articulaires :
Arthrose hyperostosante du coude ;
Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;
Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;
Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.
Troubles angioneurotiques de la main, tels que crampes de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de troubles prolongés de la sensibilité.


- B -
Affections ostéo-articulaires :
Arthrose hyperostosante du coude ;
Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;
Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;
Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :
Les machines-outils tenues à la main, notamment :
Les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs et les marteaux burineurs ;
Les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs ;
Les machines rotatives, telles que les meuleuses et les scies à chaîne ;
Les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ;
Les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;
Les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
Travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
Travaux de terrassement et de démolition ;
Utilisation de pistolets de scellement.