En vigueur
Annexe II : Tableau n° 70 bis Code de la sécurité sociale
AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU COBALT
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
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Syndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant après nouvelle exposition au risque. |
15 jours |
Fabrication et transformation des carbures métalliques frittés. |
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Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec signes généraux. |
30 jours |
Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés. |
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Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par l'exploration fonctionnelle respiratoire, et ses complications : - infection pulmonaire ; - insuffisance ventriculaire droite. |
20 ans |
Fabrication et transformations des super-alliages à base cobalt. Rechargement et affûtage d'outils et pièces en super-alliages à base cobalt. Technique de soudage et de métallisation utilisant des super-alliages à base cobalt. |
