Versions : Annexe II : Tableau n° 70 Code de la sécurité sociale
Article en vigueurEn vigueur
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE COBALT ET SES COMPOSES
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
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Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique. |
15 jours |
Préparation, emploi et manipulation du cobalt et de ses composés. |
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Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test spécifique. |
7 jours |
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Asthme ou dyspnée asthmatiforme objectivé(e) par exploration fonctionnelle respiratoire récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé(e) par test spécifique. |
7 jours |
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Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique. |
1 an |
Modifié
Date de création : 19 juillet 1980.
DESIGNATION DES MALADIES :
Dyspnée asthmatiforme
Rhinite spasmodique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome irritatif respiratoire à type de toux et de dyspnée, récidivant après nouvelle exposition au risque
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome irritatif respiratoire chronique confirmé par des épreuves fonctionnelles respiratoires
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires
Complications infectieuses pulmonaires ;
Complications cardiaques : insuffisance ventriculaire droite
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant à l'inhalation de poussières de carbures métalliques frittés tels que :
- Fabrication des carbures métalliques frittés : mélange des poudres, travail aux presses et aux fours, travaux d'usinage avant frittage et de rectification après frittage.
- Transformation des carbures métalliques frittés : fabrication d'outils à extrémité en carbures métalliques frittés, de pièces en carbures métalliques frittés.
- Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.
- Autres travaux effectués :
Dans les locaux où sont fabriqués ou transformés les carbures métalliques frittés ;
Dans les locaux où sont entretenus les outils ou pièces en carbures métalliques frittés.
