Versions : Annexe II : Tableau n° 73 Code de la sécurité sociale
Article en vigueurEn vigueur
MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES.
|
DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
|
Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée. |
5 ans |
Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment : - travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ; - concassage, broyage, tamisage manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ; - travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ; - brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine. |
|
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition. |
15 jours |
Modifié
Date de création : 6 février 1983.
DESIGNATION DES MALADIES :
Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment :
Travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ;
Concassage, broyage, tamisage, manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ;
Travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ;
Brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.
