Versions : Annexe II : Tableau n° 76 Code de la sécurité sociale

Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile.

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI de prise en charge	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
A. - Infections dues aux staphylocoques : Manifestations cliniques de staphylococcie : - septicémie ; - atteinte viscérale ; - panaris, avec mise en évidence du germe et typage du staphylocoque.	10 jours	Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.
B. - Infections dues aux pseudomonas aeruginosa : - septicémie ; - localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires, avec mise en évidence du germe et typage du pseudomonas aeruginosa.	15 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.
C. - Infections dues aux entérobactéries : Septicémie confirmée par hémoculture.	15 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.
D. - Infections dues aux pneumocoques : Manifestations cliniques de pneumococcie : - pneumonie ; - broncho-pneumonie ; - septicémie ; - méningite purulente, confirmée par isolement bactériologique du germe ou par les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.	10 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques.
E. - Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques : Manifestations cliniques de streptococcie :		Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.
- otite compliquée ;	15 jours
- érysipèle ;	15 jours
- broncho-pneumonie ;	15 jours
- endocardite ;	60 jours
- glomérulonéphrite aiguë, confirmées par mise en évidence de streptocoques bêta-hémolytiques du groupe A.	30 jours
F. - Infections dues aux méningocoques : - méningite ; - conjonctivite, confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.	10 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.
G. - Fièvres typhoïde et paratyphoïde A et B confirmées par une hémoculture mettant en évidence la salmonelle en cause et par le sérodiagnostic de Widal.	21 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de salmonelles.
H. - Dysenterie bacillaire confirmée par la mise en évidence de shigelles dans la coproculture et par la séroconversion.	15 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de shigelles.
I. - Choléra confirmé bactériologiquement par la coproculture.	7 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de vibrions cholériques.
J. - Fièvres hémorragiques (Lasse, Ebola, Marburg, Congo-Crimée) confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.	21 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie mettant au contact des virus.
K. - Infections dues aux gonocoques : Manifestations cliniques : - gonococcie cutanée ; - complications articulaires, confirmées par isolement bactériologique du germe.	10 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.
L. - Syphilis. Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.	10 semaines	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.
M. - Infections à Herpes virus varicellae : Varicelle et ses complications : - complications de la phase aiguë : septicémie, encéphalite, neuropathie périphérique, purpura thrombopénique, pneumopathie spécifique, varicelle grave généralisée ; - complications dues à l'infection chronique par le virus : zona et ses manifestations cutanée, auriculaire, ophtalmique, méningée, neurologique périphérique, algies post-zostériennes chez une personne ayant été atteinte antérieurement d'une varicelle.	21 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, personnel de service, d'entretien ou de services sociaux, mettant en contact avec des malades présentant une varicelle ou un zona.
N. - Gale : Parasitose à Sarcoptes Scabei avec prurit et éventuellement surinfection des atteintes cutanées dues au parasite. En dehors d'un contexte épidémique, l'affection devra être confirmée par l'identification des sarcoptes.	7 jours	Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant en contact direct avec des porteurs de cette scabiose.

DESIGNATION DES MALADIES :
- A - Infections dues aux staphylocoques.
Manifestations cliniques de staphylococcie :

Septicémies ;

Atteintes viscérales ;

Panaris
avec mise en évidence du germe et typage de staphylocoque.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Infections dues aux staphylocoques
Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.

DESIGNATION DES MALADIES :
- B - Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :

Septicémie,

localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires,
avec mise en évidence du germe et typage du pseudomonas aeruginosa.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.

DESIGNATION DES MALADIES :
- C - Infections dues aux entérobactéries :
Septicémie confirmée par hémoculture.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Infections dues aux entérobactéries.
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.

DESIGNATION DES MALADIES :
- D - Infections à pneumocoques :
Manifestations clinique de la pneumococcie :

Pneumonie ;

Broncho-pneumonie ;

Septicémie ;

Méningite purulente,
confirmées par isolement bactériologique du germe ou les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Infections dues aux pneumocoques
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques.

DESIGNATION DES MALADIES :
- E - Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques
Manifestations cliniques de la streptococcie :

Otite compliquée
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Erysipèle
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Broncho-pneumonies
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Endocartite
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 60 jours

Glomérulonéphrite aigue
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
confirmées par mise en évidence du streptocoque bêta-hémolytique du groupe A.
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.

DESIGNATION DES MALADIES :
- F - Infections à méningocoques :

Méningite ;

Conjonctivites .
confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Infections dues aux méningocoques
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.

DESIGNATION DES MALADIES :
- G - Fièvres typhoïde et paratyphoïdes A et B
confirmées par une hémoculture mettant en évidence la Salmonella en cause et par le sérodiagnostic de Widal.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Fièvres typhoïde et parathyphoïde A et B
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de salmonelles.

DESIGNATION DES MALADIES :
- H - Dysenterie bacillaire :
confirmée par la mise en évidence des Shigella dans la coproculture et par la séroconversion.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Dysenterie bacillaire :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de shigelles.

DESIGNATION DES MALADIES :
- I - Choléra :
confirmé bactériologiquement par la coproculture.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Choléra :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de vibrions cholériques.

DESIGNATION DES MALADIES :
- J - Fièvre hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-Crimée)
confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Fièvre hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-Crimée)
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie mettant au contact des virus.

DESIGNATION DES MALADIES :
- K - Infections dues aux gonocoques
Manifestations cliniques :

Gonococcie cutanée,

complications articulaires,
confirmées par isolement bactériologique du germe.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Infections dues aux gonocoques
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.

DESIGNATION DES MALADIES :
- L - Syphilis :
Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 semaines
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Syphilis :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.

Date de création : 26 juin 1984.
DESIGNATION DES MALADIES :
- A - Infections staphylococciques
Staphylococcie ;
Septicémies ;
Atteintes viscérales ;
Panaris, avec mise en évidence du germe et typage de staphylocoque.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- B - Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :
Septicémie, localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires, confirmées par un diagnostic bactériologique.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- C - Infections dues aux entérobactéries :
Septicémies : confirmées par hémoculture.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- D - Infections à pneumocoques :
Pneumococcies ;
Pneumonie ;
Broncho-pneumonie ;
Septicémie ;
Méningite purulente, confirmées par isolement bactériologique du germe ou les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- E - Infections streptococciques :
Streptococcies :
Otites compliquées
Erysipèle
Broncho-pneumonies
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Endocardite
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 60 jours

Glomérulonéphrite aiguë, confirmées par mise en évidence du streptocoque bêta-hémolytique.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- F - Infections à méningocoques :
Méningite cérébrospinale ;
Conjonctivites à méningocoques, confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- G - Fièvres typhoïde et paratyphoïdes :
Fièvre typhoïde ;
Fièvres paratyphoïdes, confirmées par une hémoculture mettant en évidence la Salmonella en cause et par le sérodiagnostic de Widal.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- H - Dysenterie bacillaire :
Dysenterie Bacillaire (shigellose) confirmée par la mise en évidence des Shigella dans la coproculture et par la séroconversion.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- I - Choléra :
Choléra, confirmé bactériologiquement par la coproculture.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- J - Fièvre de Lassa :
Fièvre de Lassa, confirmée par la mise en évidence du virus et la présence d'anticorps sériques.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- K - Gonococcie cutanée :
Gonococcie cutanée, complications articulaires, confirmées par isolement bactériologique du germe.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :
- L - Syphilis :
Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 semaines

DESIGNATION DES MALADIES :
- M - Tuberculose pleurale ;
Tuberculose pulmonaire.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :


A - Infections staphylococciques :
Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.

B - Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.

C - Infections dues aux entérobactéries.
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.

D - Infections à pneumocoques :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques. E - Infections streptococciques :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.

F - Infections à méningocoques :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.

G - Fièvres typhoïde et parathyphoïde :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de Salmonella.

H - Dysenterie bacillaire :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service, mettant au contact d'un réservoir de Shigella.

I - Choléra :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service, mettant en contact avec un réservoir de vibrions cholériques.

J - Fièvre de Lassa :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie, mettant au contact de l'Arénavirus.

K - Gonococcie cutanée :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service, mettant au contact de malades infectés.

L - Syphilis :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service mettant au contact de malades infectés.

M - Tuberculose pleurale :
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service mettant au contact de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.