Versions : Annexe II : Tableau n° 79 Code de la sécurité sociale
Article en vigueur08/05/2017
En vigueur
Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif
|
DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
|
Lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (*) ou au cours d'une intervention chirurgicale. (*) L'arthroscanner le cas échéant. |
2 ans |
Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie. |
07/09/1991 - 08/05/2017
Modifié
LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE
|
DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
|
Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications : fissuration ou rupture du ménisque. |
2 ans |
Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie. |
21/12/1985 - 07/09/1991
Modifié
Date de création : 23 juin 1985.
DESIGNATION DES MALADIES :
Lésions méniscales chroniques à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications:
fissuration ou rupture du ménisque.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 2 ans
LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie dans les mines souterraines.
