En vigueur
Annexe II : Tableau n° 83 Code de la sécurité sociale
LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
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Otites moyennes subaiguës. |
6 mois |
Travaux effectués en service aérien. |
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Otites moyennes chroniques. |
1 an |
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Lésions de l'oreille interne. |
1 an |
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Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques. |
