Versions : Annexe II : Tableau n° 8 Code de la sécurité sociale
Article en vigueur13/02/2003
En vigueur
AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI DE |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX |
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Ulcérations, pyodermites. |
30 jours |
Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés. Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics. |
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Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. |
15 jours |
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Blépharite. |
30 jours |
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Conjonctivite. |
30 jours |
21/12/1985 - 13/02/2003
Modifié
Date de création : 18 juillet 1936.
Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 DESIGNATION DES MALADIES :
- Ulcérations, dermites primitives, pyodermites, dermites eczématiforme
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
- Blépharite
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
- Conjonctivite
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments.
- Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés.
- Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.
