En vigueur
Annexe II : Tableau n° 93 Code de la sécurité sociale
Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon
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DÉSIGNATION DE LA MALADIE |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
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Conjonctivite chronique ou blépharoconjonctivite chronique. |
90 jours sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans |
Travaux dans les puits de retour d'air des mines de charbon. |
