Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle

Section 1 : Information et formation des travailleurs

Articles R4323-1 à R4323-5

Section 2 : Installation des équipements de travail

Articles R4323-6 à R4323-13

Section 3 : Utilisation et maintenance des équipements de travail

Articles R4323-14 à R4323-21

Section 4 : Vérifications des équipements de travail

Section 5 : Dispositions particulières applicables aux équipements de travail servant au levage de charges

Articles R4323-29 à R4323-49

Section 6 : Dispositions particulières applicables aux équipements de travail mobiles

Articles R4323-50 à R4323-54

Section 7 : Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles ou servant au levage de charges

Articles R4323-55 à R4323-56

Section 8 : Dispositions particulières applicables à l'exécution de travaux temporaires en hauteur et à certains équipements de travail utilisés à cette fin

Section 9 : Dispositions particulières pour l'utilisation des équipements de protection individuelle

Section 10 : Dispositions particulières applicables aux ascenseurs et équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle.

Articles R4323-107 à R4323-109

Section 11 : Dispositions particulières applicables aux appareils de radiologie industrielle

Articles R4323-110

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DILA

Source : DILA