Chapitre III : Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques

Section 1 : Définitions

Articles R4453-1

Section 2 : Principes de prévention

Articles R4453-2

Section 3 : Valeurs limites

Articles R4453-3 à R4453-4

Section 4 : Evaluation des risques

Articles R4453-6 à R4453-10

Section 5 : Mesures et moyens de prévention

Articles R4453-13 à R4453-16

Section 6 : Information et formation des travailleurs

Articles R4453-17 à R4453-17

Section 7 : Suivi de l'état de santé des travailleurs

Articles R4453-19

Section 8 : Dispositions particulières encadrant le dépassement des valeurs limites d'exposition relatives aux effets sensoriels

Articles R4453-20 à R4453-21

Section 9 : Dispositions particulières applicables aux équipements d'imagerie par résonance magnétique destinés aux soins des patients dans le secteur de la santé ou à la recherche dans ce domaine encadrant le dépassement des valeurs limites d'exposition relatives aux effets sur la santé

Articles R4453-27 à R4453-32