Code du travail Code de la sécurité sociale Code du travail › Partie réglementaire › Quatrième partie : Santé et sécurité au travail › Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisantsChapitre II : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificielsChapitre III : Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques Legifrance Source : DILA