Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants
Section 1 : Champ d'application
Articles R4451-2 à R4451-3
Section 2 : Principes de prévention
Articles R4451-5
Section 3 : Valeurs limites et niveau de référence
Section 4 : Evaluation des risques
Articles R4451-13 à R4451-17
Section 5 : Mesures et moyens de prévention
Section 6 : Vérification de l'efficacité des moyens de prévention
Section 7 : Conditions d'emploi des travailleurs
Section 8 : Information et formation des travailleurs
Section 9 : Surveillance de l'exposition individuelle des travailleurs
Section 10 : Suivi de l'état de santé des travailleurs
Section 11 : Exposition exceptionnelle
Section 12 : Situation d'urgence radiologique
Section 13 : Organisation de la radioprotection
Section 15 : Autres systèmes de contrôle
Articles R4451-143
Section 16 : Situation d'exposition durable résultant d'une situation d'urgence radiologique
Articles R4451-144 à R4451-145
Section 14 : Missions de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection
Section 17 : Missions du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Articles R4451-146
