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  • › Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi
  • › Chapitre IV : Contrats de travail aidés

Section 8 : Emploi d'avenir

Sous-section 1 : Dispositions générales

Articles L5134-111 à L5134-110

Sous-section 2 : Aide à l'insertion professionnelle

Articles L5134-113 à L5134-114

Sous-section 3 : Contrat de travail

Articles L5134-115 à L5134-116

Sous-section 4 : Reconnaissance des compétences acquises

Articles L5134-117

Sous-section 5 : Dispositions d'application

Articles L5134-119 à L5134-118

Legifrance

DILA

Source : DILA

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