1913

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48142247500154

• Protocole d’accord de négociation annuelle 2020 - Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée (T09220016179)
  Début : 04/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise 1913

• Protocole d'accord de négociation annuelle 2019-Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée (T09219008251)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise 1913

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE 1913 (T09218004447)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise 1913

• PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2018 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL, ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (A09218030340)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise 1913

• Accord sur l'égalité professionnelle femmes-hommes et la qualité de vie au travail (T09219012651)
  Début : 23/07/2019 Fin : 22/07/2023
  Accord d'entreprise 1913

• accord sur l'égalité professionnelle femmes-hommes et qualité de vie au travail (T09218006133)
  Début : 27/12/2018 Fin : 26/12/2022
  Accord d'entreprise 1913