3C

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39032331900629

• Avenant à l'accord collectif sur le compte épargne temps (T06924064383)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise 3C

• Avenant à l'accord collectif sur le télétravail (T06924062931)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise 3C

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL DE LA SOCIETE (T06923060524)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise 3C

• Accord collectif sur le télétravail (T06923024798)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise 3C

• Accord collectif sur le compte épargne temps (CET) (T06921017971)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise 3C

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE (T06923060067)
  Début : 17/07/2023 Fin : 16/07/2027
  Accord d'entreprise 3C

• Accord collectif sur le télétravail (T06921017832)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise 3C