AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39217857000017

• Accord d'entreprise relatif aux déplacements du personnel ATC (T20A25060296)
  Début : 23/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE

• Avenant 1 Accord entreprise indemnité transport régionale corse (T20A23060017)
  Début : 16/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE

• Accord d’entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisée (T20A23060018)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T20A23000881)
  Début : 30/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 Accord d'entreprise relatif aux contributions patronales aux activités sociales et culturelles du CSE (T20A22000763)
  Début : 28/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Entreprise Télétravail (T20A22000664)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• avenant n° 1 à l'accord d'entreprise du 4 juin 2020 rlatif aux contributions patronales du CSE (T20A20000452)
  Début : 28/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• TELETRAVAIL (T20A20000437)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur le télétravail (T20A20000436)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE (T20A20000387)
  Début : 26/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRIBUTIONS PATRONALES AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE (T20A20000388)
  Début : 26/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise COMPTE EPARGNE TEMPS (T20A18000073)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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