Accords d'entreprise : Administration publique (tutelle) des activités économiques
A. D. R. T. SOMME
Accord d'entreprise A. D. R. T. SOMME 05/10/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
ADASEA DE LA MARNE
Accord d'entreprise ADASEA DE LA MARNE 27/06/2023
Un accord portant sur la rémunération
ACCORD
ADEME
Accord d'entreprise ADEME 08/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE, LES CONSULTATIONS OBLIGATOIRES ET LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
ADEME AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
Accord d'entreprise ADEME AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 08/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADEME AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 13/01/2023
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES DU 05/01/2021
AVENANT
ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 26/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 21/11/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire (N.A.O.) concernant 2022 & 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 21/11/2022
Avenant à l'accord d'harmonisation relatif au régime de frais de santé obligatoire au profit des salariés cadres et non cadres de l'ADIRA
AVENANT
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 28/02/2023
Avenant n° 1 à l'Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 16/03/2023
Avenant n° 1 à l'Accord de Négociation obligatoire (N.A.O.) concernant 2022 & 2023
AVENANT
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 13/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique en vue de l'élection des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 14/12/2023
Accord de négociation annuelle obligatoire (N.A.O.) concernant 2023 & 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 17/07/2024
Avenant à l'accord d'harmonisation relatif au régime de prévoyance obligatoire au profit des salariés cadres et non cadres de l'ADIRA
AVENANT
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 17/07/2024
Avenant n° 2 à l'accord d'harmonisation relatif au régime de frais de santé obligatoire au profit des salariés cadres et non cadres de l'ADIRA
AVENANT
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 17/07/2024
Avenant n° 1 à l'accord collectif régime de retraite supplémentaire au profit des salariés non cadres du 14 mars 2017
AVENANT
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 17/07/2024
Avenant n° 1 à l'accord collectif régime de retraite supplémentaire au profit des salariés cadres du 14 mars 2017
AVENANT
Accord d'entreprise ADIRA - L AGENCE DE DEVELOPPEMENT D ALSACE 19/11/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (N.A.O.) 2024
ACCORD
ADIRA - L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE
Accord d'entreprise ADIRA - L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE 14/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
ADIRA - L'Agence de Développement d'Alsace
Accord d'entreprise ADIRA - L'Agence de Développement d'Alsace 08/12/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (N.A.O.) 2025
ACCORD
AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT DE CORNOUAILLE
Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT DE CORNOUAILLE 20/06/2025
Accord de méthode sur la négociation d'un accord collectif d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT DE CORNOUAILLE 18/12/2025
Accord d'entreprise portant sur le statut collectif des salariés
ACCORD
AGENCE DE CREATIVITE ET D'ATTRACTIVITE DU POITOU
Accord d'entreprise AGENCE DE CREATIVITE ET D'ATTRACTIVITE DU POITOU 18/06/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE DE CREATIVITE ET D'ATTRACTIVITE DU POITOU 22/05/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE DE CREATIVITE ET D'ATTRACTIVITE DU POITOU 25/03/2024
Rupture conventionnelle collective
ACCORD
AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'AVEYRON
Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'AVEYRON 22/01/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas