Accords d'entreprise : Administration publique (tutelle) des activités économiques

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 28/06/2024
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 28/06/2024
Accord sur l'organisation des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 18/12/2023
Accord d'entreprise sur la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 19/12/2017
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A L'ADEME - AVENANT N°1
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 08/03/2018
UN AVENANT PORTANT REVISION DE LA CONVENTION DE TRAVAIL SIGNE LE 27/02/2018
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 04/06/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en oeuvre du congé proche aidant et du don solidaire pour proche gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 28/06/2018
Avenant n°2 accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail à l'ADEME
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 06/12/2018
Accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 16/09/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 29/10/2020
Convention de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 01/12/2020
Avenant n°3 à l'accord sur la protection sociale prévoyance et complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 05/01/2021
Accord sur le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 25/03/2021
Avenant n°3 portant révision de l'accord d'entreprise sur le télétravail du 20 janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 02/06/2021
Avenant n°4 portant révision de l'accord d'entreprise sur le télétravail du 20 janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 10/11/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires du 29 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 13/09/2021
Accord d'entreprise sur la prévention des risques psychosociaux et la qualité de vie au travail 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 03/12/2021
Avenant n° 4 à l'accord d'entreprise sur la protection sociale prévoyance et complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 11/04/2022
AVENANT N°6 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL DU 20 JANVIER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 27/04/2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD SUR LES CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI DU 13/03/2020
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 06/04/2022
ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN DECOMPTE HORAIRE ET SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 09/06/2022
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022 sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 03/02/2023
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS DU 17 JUILLET 2019
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 30/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 07/03/2025
Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) 29/07/2021
ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 - PROJET D'ACCORD SALARIAL
ACCORD